2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
CC DES TROIS FORETS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châteauvillain.
CC DES TROIS FORETS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52120 à Châteauvillain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES TROIS FORETS compte 4 autorisations recensées sur la période 22/04/2015 - 07/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TROIS FORETS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/04/2015 - 07/12/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Arc-en-Barrois. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TROIS FORETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12Ter Rue Anatole Gabeur, Arc-en-Barrois (52210) | PC Locaux | AA11 | 556 m² | 160 m² | 2017/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauvillain. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Chatillon Le Saint Esprit, Châteauvillain (52120) | PA | ZL282 | — | 2023/10/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
