CC DES TROIS FORETS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DES TROIS FORETS
CC DES TROIS FORETS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châteauvillain.
Profil et organisation
CC DES TROIS FORETS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 52120 à CHATEAUVILLAIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES TROIS FORETS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CC3F
- Date de création
- 01/10/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES TROIS FORETS
Activité d’urbanisme de CC DES TROIS FORETS
CC DES TROIS FORETS compte 4 autorisations recensées sur la période 22/04/2015 - 07/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TROIS FORETS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES TROIS FORETS
3 autorisations sur la période 22/04/2015 - 07/12/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Arc-en-Barrois. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TROIS FORETS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Charles De Gaulle, Bricon (52120) | PC Locaux | ZE86 | 5 810 m² | 246 m² | 2023/12/07 |
| 12Ter Rue Anatole Gabeur, Arc-en-Barrois (52210) | PC Locaux | AA11 | 556 m² | 160 m² | 2017/06/29 |
| 4 Bis Rte De Chatillon, Châteauvillain (52120) | DP Locaux | ZL227 | 3 000 m² | 980 m² | 2015/04/22 |
Permis d'aménager de CC DES TROIS FORETS
1 autorisation sur la période 06/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauvillain. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Chatillon Le Saint Esprit, Châteauvillain (52120) | PA | ZL282 | — | 2023/10/06 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES TROIS FORETS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES TROIS FORETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES TROIS FORETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.