CC DES MONTS DU LYONNAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066587 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC DES MONTS DU LYONNAIS

CC DES MONTS DU LYONNAIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pomeys.

Profil et organisation

CC DES MONTS DU LYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 69590 à Pomeys.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DES MONTS DU LYONNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES MONTS DU LYONNAIS

Activité d’urbanisme de CC DES MONTS DU LYONNAIS

CC DES MONTS DU LYONNAIS compte 10 autorisations recensées sur la période 14/12/2017 - 25/03/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DES MONTS DU LYONNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

14/12/2017 - 25/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CC DES MONTS DU LYONNAIS

5 autorisations sur la période 10/01/2018 - 25/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Symphorien-sur-Coise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES MONTS DU LYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de CC DES MONTS DU LYONNAIS

4 autorisations sur la période 14/12/2017 - 04/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Pomeys. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis d'aménager en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Plomb, Pomeys (69590) PA A374, A722 52 465 m² 2017/12/14

Permis de démolir de CC DES MONTS DU LYONNAIS

1 autorisation sur la période 05/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Souzy. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de démolir en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Place De L'isle Le Camard, Souzy (69610) PD A163 820 m² 2019/12/05

Répartition géographique des autorisations de CC DES MONTS DU LYONNAIS

Demandeurs comparables à CC DES MONTS DU LYONNAIS

Sources des informations sur CC DES MONTS DU LYONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DES MONTS DU LYONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES MONTS DU LYONNAIS ?
CC DES MONTS DU LYONNAIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES MONTS DU LYONNAIS ?
Le profil de CC DES MONTS DU LYONNAIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES MONTS DU LYONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES MONTS DU LYONNAIS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES MONTS DU LYONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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