Présentation détaillée de CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Pas-en-Artois.
Profil et organisation
CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62810 à Avesnes-le-Comte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
Activité d’urbanisme de CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS compte 8
autorisations recensées
sur la période 16/09/2017 - 30/01/2026,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
16/09/2017 - 30/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
5 autorisations sur la période 16/09/2017 - 30/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Pas-en-Artois. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations sur la période 05/03/2025 - 27/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Acq. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 20/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Givenchy-le-Noble. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS ?
CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS ?
Le profil de CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES CAMPAGNES DE L'ARTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.