CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Cleurie.
Profil et organisation
CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88200 à SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
Activité d’urbanisme de CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES compte 5 autorisations recensées sur la période 27/07/2022 - 29/04/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
1 autorisation sur la période 29/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Val-d'Ajol. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Oeuvres, Le Val-d'Ajol (88340) | PC Locaux | AC14, AC256 | 7 335 m² | 790 m² | 2025/04/29 |
Permis d'aménager de CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
4 autorisations sur la période 27/07/2022 - 19/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Cleurie. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Éloyes (88510) | PA | B57, B58 | 1 563 625 m² | 2022/09/19 |
| Massif Du Fossard, Le Tholy (88530) | PA | C17, C18 | 763 m² | 2022/09/07 |
| Massif Du Fossard, Cleurie (88120) | PA | 0A2, 0A24 | — | 2022/08/17 |
| Fossard Canton Du Moury, Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200) | PA | A874, B11 | 9 917 072 m² | 2022/07/27 |
Répartition géographique des autorisations de CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Cleurie
1 autorisation
Éloyes
1 autorisation
Le Tholy
1 autorisation
Le Val-d'Ajol
1 autorisation
Saint-Étienne-lès-Remiremont
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.