Permis d'aménager à Cleurie pour 0 m² de terrain - Massif Du Fossard
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 août 2022
Dossier PA n° 08810922D0001
Demandeur
CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
Cette page présente le permis d'aménager n° 08810922D0001, délivré le 17 août 2022 à Cleurie (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Massif Du Fossard, Cleurie (88120). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont 0A2, 0A24, 0A119.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cleurie
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Massif Du Fossard
Territoire administratif
- Commune
- Cleurie Code postal 88120 Identifiant INSEE 88109
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CC DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Communauté de communes
- SIREN
- 200068377
- SIRET
- 20006837700015
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Localisation
- SAINT ETIENNE LES REMIREMONT (88200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08810922D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88109 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 17 août 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |