Présentation détaillée de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sillé-le-Guillaume.
Profil et organisation
CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 72240 à Conlie.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
Activité d’urbanisme de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE compte 8
autorisations recensées
sur la période 06/12/2017 - 21/11/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
06/12/2017 - 21/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
4 autorisations sur la période 06/12/2017 - 21/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sillé-le-Guillaume. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
2 autorisations sur la période 26/09/2023 - 08/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Conlie. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
2 autorisations sur la période 24/05/2023 - 23/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sillé-le-Guillaume. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE ?
CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE ?
Le profil de CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.