CC CREUSE SUD OUEST - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200067189 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC CREUSE SUD OUEST

CC CREUSE SUD OUEST est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ahun.

Profil et organisation

CC CREUSE SUD OUEST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 23400 à SAINT-DIZIER-MASBARAUD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC CREUSE SUD OUEST
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC CREUSE SUD OUEST

Activité d’urbanisme de CC CREUSE SUD OUEST

CC CREUSE SUD OUEST compte 7 autorisations recensées sur la période 13/04/2017 - 13/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC CREUSE SUD OUEST, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

13/04/2017 - 13/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC CREUSE SUD OUEST

6 autorisations sur la période 07/11/2017 - 13/03/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Ahun. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CREUSE SUD OUEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 La Ganne Zone D'activites, Ahun (23150) PC Locaux B930 16 776 m² 382 m² 2026/03/13
Za De La Ganne, Ahun (23150) PC Locaux B924, B922 2 452 m² 333 m² 2023/06/13
Avenue De La Gare, Bourganeuf (23400) PC Locaux AT220, AT147 2 263 m² 307 m² 2023/06/05
Za La Ganne, Ahun (23150) PC Locaux B799 12 737 m² 244 m² 2020/06/25
Pl Du Mail, Bourganeuf (23400) PC Locaux AY48, AY50 827 m² 144 m² 2018/03/30
Masgot, Fransèches (23480) PC Locaux AZ429 195 m² 60 m² 2017/11/07

Permis d'aménager de CC CREUSE SUD OUEST

1 autorisation sur la période 13/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ahun. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte D Aubusson Laschamps, Ahun (23150) PA ZW167, ZN100 2017/04/13

Répartition géographique des autorisations de CC CREUSE SUD OUEST

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC CREUSE SUD OUEST

Sources des informations sur CC CREUSE SUD OUEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC CREUSE SUD OUEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC CREUSE SUD OUEST ?
CC CREUSE SUD OUEST est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC CREUSE SUD OUEST ?
Le profil de CC CREUSE SUD OUEST recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC CREUSE SUD OUEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC CREUSE SUD OUEST concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC CREUSE SUD OUEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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