CC COEUR DE SAVOIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC COEUR DE SAVOIE
CC COEUR DE SAVOIE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montmélian.
Profil et organisation
CC COEUR DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 73800 à MONTMELIAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC COEUR DE SAVOIE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC COEUR DE SAVOIE
Activité d’urbanisme de CC COEUR DE SAVOIE
CC COEUR DE SAVOIE compte 10 autorisations recensées sur la période 10/02/2014 - 08/08/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC COEUR DE SAVOIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC COEUR DE SAVOIE
9 autorisations sur la période 10/02/2014 - 08/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Montmélian. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COEUR DE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Albert Serraz, Montmélian (73800) | DP Locaux | AC73, AC72 | 43 709 m² | 413 m² | 2024/08/08 |
| La Gare, Saint-Pierre-d'Albigny (73250) | DP Locaux | 0I1847, 0I1848 | 4 123 m² | 18 m² | 2023/12/18 |
| Avenue Paul Louis Merlin, Montmélian (73800) | PC Locaux | AC111 | 5 442 m² | 1 597 m² | 2023/10/03 |
| Le Domaine Francin, Porte-de-Savoie (73800) | PC Locaux | ZK16 | 15 244 m² | 249 m² | 2022/12/06 |
| 50 Voie Albert Einstein Alpespace, Porte-de-Savoie (73800) | PC Locaux | AN36 | 2 398 m² | 250 m² | 2020/10/27 |
| Chemi De L'ile, Montmélian (73800) | PC Mixte | AO28, AO27 | 12 923 m² | 1 859 m² | 2020/09/25 |
| Les Chancellieres, Porte-de-Savoie (73800) | PC Locaux | AK54 | 3 680 m² | 30 m² | 2020/08/24 |
| 93 Rue Du Vergeraie, La Croix-de-la-Rochette (73110) | DP Locaux | B1485, B1481 | 1 956 m² | 9 m² | 2015/07/04 |
| Rte De La Gare, Saint-Pierre-d'Albigny (73250) | PC Locaux | I1686 | 4 694 m² | 315 m² | 2014/02/10 |
Permis de démolir de CC COEUR DE SAVOIE
1 autorisation sur la période 08/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montmélian. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0016 Rue Docteur Veyrat, Montmélian (73800) | PD | AK28 | 150 m² | 2024/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de CC COEUR DE SAVOIE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Montmélian
4 autorisations
Porte-de-Savoie
3 autorisations
Saint-Pierre-d'Albigny
2 autorisations
La Croix-de-la-Rochette
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC COEUR DE SAVOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC COEUR DE SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.