CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES - Permis de construire et DP

Active
200067486 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bouzonville.

Profil et organisation

CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 57320 à BOUZONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

Activité d’urbanisme de CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES compte 4 autorisations recensées sur la période 20/04/2020 - 30/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/04/2020 - 30/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

4 autorisations sur la période 20/04/2020 - 30/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bouzonville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Bouzonville (57320) PC Locaux 224 m² 2024/04/30
Rd 918 (Rue De Thionville), Bouzonville (57320) PC Locaux 21116, 21117 7 406 m² 167 m² 2023/11/22
5 Rue De France, Bouzonville (57320) PC Locaux 2290, 2294 2 490 m² 252 m² 2020/11/23
Weyerwies, Rémeling (57480) DP Locaux 08134 3 611 m² 10 m² 2020/04/20

Répartition géographique des autorisations de CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

Sources des informations sur CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES ?
CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES ?
Le profil de CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC BOUZONVILLOIS-TROIS FRONTIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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