CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
245600440 Communauté de communes PME Créée le 08/12/1993

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Merlevenez.

Profil et organisation

CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56700 à MERLEVENEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
08/12/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE compte 11 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 09/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

12/12/2014 - 09/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

9 autorisations sur la période 12/12/2014 - 09/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Merlevenez. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Hent En Douar Parc D'activit S De Bellevue, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM665 2 402 m² 572 m² 2025/12/09
14 Rue Des H Tres Parc D'activit S De Bellevue, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM519 2 108 m² 131 m² 2025/03/13
14 Rue Des H Tres Parc D'activit S De Bellevue, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM519 2 108 m² 125 m² 2024/10/28
Rue Des H Tres Parc D'activit S De Bellevue, Merlevenez (56700) DP Locaux ZM622, ZM665 21 514 m² 18 m² 2023/09/16
Zone De Bellevue Rue Des Hetres, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM648, ZM587 14 661 m² 368 m² 2021/04/29
Alle De Ti Neue, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM576, ZM580 3 222 m² 69 m² 2020/12/28
Parc De Bellevue, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM587, ZM581 13 937 m² 412 m² 2019/10/24
Rue Des Hetres Zone D'activites De Bellevue, Merlevenez (56700) PC Locaux ZM519 2 108 m² 108 m² 2019/09/26
Rue Du Moulin Remoulin, Nostang (56690) PC Locaux B574, B575 834 m² 64 m² 2014/12/12

Permis d'aménager de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

2 autorisations sur la période 29/10/2019 - 06/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Kervignac. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Carre Du Porzo (Secteur Ouest), Kervignac (56700) PA ZD109, ZD106 52 465 m² 2021/10/06
Lieud Le Grand Bois, Plouhinec (56680) PA ZO344 103 438 m² 2019/10/29

Répartition géographique des autorisations de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

Sources des informations sur CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE ?
CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE ?
Le profil de CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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