CC BIEVRE ISERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC BIEVRE ISERE
CC BIEVRE ISERE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Côte-Saint-André.
Profil et organisation
CC BIEVRE ISERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38590 à SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC BIEVRE ISERE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCBI
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC BIEVRE ISERE
Activité d’urbanisme de CC BIEVRE ISERE
CC BIEVRE ISERE compte 9 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 25/11/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BIEVRE ISERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC BIEVRE ISERE
7 autorisations sur la période 04/12/2017 - 25/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BIEVRE ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De L'aeroport, Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590) | DP Locaux | F1630 | 3 314 m² | 15 m² | 2024/11/25 |
| Rue De La Serve, La Côte-Saint-André (38260) | PC Locaux | AS51 | 1 215 m² | 350 m² | 2024/03/21 |
| 12 Rue Joseph Ferdinan Rossat, La Côte-Saint-André (38260) | DP Locaux | AX17 | 5 044 m² | 75 m² | 2022/12/21 |
| 70 Avenue Charles De Gaulles, La Côte-Saint-André (38260) | PC Locaux | AR8 | 15 150 m² | 70 m² | 2022/09/13 |
| La Chere, La Côte-Saint-André (38260) | DP Locaux | AR10 | 29 967 m² | 163 m² | 2022/08/22 |
| Pan Perdu Avenue De La Liberation, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Locaux | AK307 | 25 018 m² | 2 428 m² | 2022/04/08 |
| 70 Av Charles De Gaulle, La Côte-Saint-André (38260) | PC Locaux | AR8 | 15 150 m² | 541 m² | 2017/12/04 |
Permis d'aménager de CC BIEVRE ISERE
1 autorisation sur la période 10/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Avenue Du Marechal Foch, La Côte-Saint-André (38260) | PA | AX25, AX26 | 11 583 m² | 2022/05/10 |
Permis de démolir de CC BIEVRE ISERE
1 autorisation sur la période 03/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Hector Berlioz, La Côte-Saint-André (38260) | PD | AS30 | 6 230 m² | 2024/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de CC BIEVRE ISERE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
La Côte-Saint-André
7 autorisations
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
1 autorisation
Saint-Jean-de-Bournay
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC BIEVRE ISERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC BIEVRE ISERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.