2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fabras.
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07330 à Thueyts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS compte 7 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 22/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 29/07/2014 - 22/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Fabras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Pont-de-Labeaume (07380) | PC Locaux | B327 | 1 130 m² | 105 m² | 2014/07/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Fabras
2 autorisations
Lalevade-d'Ardèche
2 autorisations
Thueyts
2 autorisations
Pont-de-Labeaume
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
