CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Poligny.
Profil et organisation
CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39800 à POLIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
Activité d’urbanisme de CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA compte 7 autorisations recensées sur la période 30/05/2018 - 11/05/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
6 autorisations sur la période 30/05/2018 - 11/05/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Poligny. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Petites Marnes, Poligny (39800) | PC Locaux | AL351, AL411 | 73 784 m² | 370 m² | 2026/05/11 |
| Entre Les Deux Rivieres, Brainans (39800) | PC Mixte | ZD100, ZD101 | 16 052 m² | 1 486 m² | 2026/02/20 |
| Rue De La Gare, Aumont (39800) | PC Locaux | ZH118 | — | 173 m² | 2023/12/11 |
| Avenue De La Republique -, Poligny (39800) | PC Locaux | AT165 | 1 242 m² | 130 m² | 2020/08/06 |
| Rue De L Oratoire, Le Fied (39800) | PC Locaux | ZC83 | 12 423 m² | 19 m² | 2018/06/07 |
| Rte De La Bresse, Colonne (39800) | PC Locaux | ZH159 | 5 073 m² | 46 m² | 2018/05/30 |
Permis d'aménager de CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
1 autorisation sur la période 11/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Poligny. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Arago/Rue Rog, Poligny (39800) | PA | ZH320, ZH437 | 81 123 m² | 2022/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Poligny
3 autorisations
Aumont
1 autorisation
Brainans
1 autorisation
Colonne
1 autorisation
Le Fied
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.