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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Brainans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brainans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 24 autorisations : 23 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

24
Total autorisations
23
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Brainans

Retrouvez l'ensemble des 23 permis de construire délivrés à Brainans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Boussutes, Brainans (39800) PC Locaux ZC140, ZC147 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS Société 42 254 m² 4 534 m² 2025/09/09
20 Rue Charles Dumont, Brainans (39800) PC Locaux C272, C276 COMMUNE DE BRAINANS Commune/EPCI 2 370 m² 170 m² 2021/05/31
5 Rte D'aumont, Brainans (39800) PC Locaux ZA324 2 745 m² 162 m² 2021/05/28
10 Rue Des Ecoles, Brainans (39800) PC Logement C522, C523 Particuliers 22 679 m² 92 m² 2020/05/29
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA320, ZA321 Particuliers 1 232 m² 134 m² 2020/05/18
Rue Des Jonquilles, Brainans (39800) PC Locaux ZC140, ZC147 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARMOIS Agricole 41 244 m² 568 m² 2020/03/02
Route D'aumont Rd N_ 42 Lieudit ""Les Marderiaux"", Brainans (39800) PC Locaux D364, ZA26 2 890 m² 511 m² 2019/07/01
8 Rue Des Jonquilles, Brainans (39800) PC Logement ZC137 Particuliers 3 940 m² 148 m² 2018/11/30
En Crepaud, Brainans (39800) PC Logement ZC137 Particuliers 3 940 m² 119 m² 2018/09/24
Rue De Villerserine En Crepaud, Brainans (39800) PC Logement ZC9 Particuliers 5 590 m² 119 m² 2018/01/26
10 Rue Des Ecoles, Brainans (39800) PC Logement ZA183 Particuliers 7 400 m² 89 m² 2017/11/17
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA314, ZA315 Particuliers 2 927 m² 143 m² 2016/11/04
4 Rue Labbet Lot D, Brainans (39800) PC Logement ZA304 Particuliers 1 346 m² 104 m² 2015/09/04
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA319, ZA318 Particuliers 1 193 m² 100 m² 2015/08/03
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA303 Particuliers 1 344 m² 100 m² 2015/06/22
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA168 Particuliers 156 m² 2015/02/13
3 Rte D Aumont, Brainans (39800) PC Logement ZA46 Particuliers 4 910 m² 152 m² 2015/01/30
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA302, ZA299 Particuliers 1 345 m² 84 m² 2014/07/25
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA305 Particuliers 1 346 m² 146 m² 2014/07/04
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA275 Particuliers 1 347 m² 114 m² 2014/05/23
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA306 Particuliers 1 346 m² 92 m² 2014/04/18
Rue Des Rosiers, Brainans (39800) PC Logement ZA129 Particuliers 6 140 m² 120 m² 2013/08/05
Vc 3 St Bart. Et Les Roussettes, Brainans (39800) PC Logement ZA105, ZA231 Particuliers 2 801 m² 123 m² 2013/01/18

Permis d'aménager à Brainans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Brainans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Brainans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Brainans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
16 Rue Charles Dumont, Brainans (39800) PD 2014/04/10

À propos de Brainans (39800)

Commune rurale, Brainans (39800) rassemble 181 habitants pour une superficie de 7,0 km² (26,0 hab./km²). La commune appartient au département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 232 à 301 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Brainanais, Brainanaises, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Dans le voisinage, Bersaillin (39800) (36 autorisations) et Tourmont (39800) (35 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Brainans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brainans

📋 La base Sitadel recense 24 autorisations d'urbanisme pour Brainans. Ce total se répartit entre 23 permis de construire et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS.

L'année la plus active est 2015 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 4 534 m² -
2021 2 -33,3 % 2 0 0 332 m² -
2020 3 +200,0 % 3 0 0 794 m² 2
2019 1 -66,7 % 1 0 0 511 m² -
2018 3 +200,0 % 3 0 0 386 m² 3
2017 1 0 % 1 0 0 89 m² 1
2016 1 -80,0 % 1 0 0 143 m² 1
2015 5 0 % 5 0 0 612 m² 5
2014 5 +150,0 % 4 0 1 436 m² 4
2013 2 - 2 0 0 243 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Brainans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brainans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brainans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brainans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brainans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brainans ?
La commune de Brainans (Jura) totalise 24 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 23 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quelles communes voisines de Brainans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Bersaillin (36 autorisations), Tourmont (35 autorisations) et Montholier (16 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Brainans ?
Les habitants de Brainans sont appelés les Brainanais, Brainanaises.
4 Où se situe Brainans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Brainans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à Brainans ?
La commune de Brainans compte 23 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Brainans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Brainans représentent 8 080 m² de surface de plancher autorisée et 18 logements autorisés.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Brainans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Brainans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.