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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Brainans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Brainans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 26 autorisations : 24 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Brainans occupe la 167e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

26

Permis de construire

24

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

11,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Brainans

Retrouvez l'ensemble des 24 permis de construire délivrés à Brainans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brainans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Entre Les Deux Rivieres, Brainans (39800) PC Mixte ZD100, ZD101 Cc Arbois, Poligny, Salins, Coeur Du Jura Commune/EPCI 16 052 m² 1 486 m² 2026/02/20
Les Boussutes, Brainans (39800) PC Locaux ZC140, ZC147 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Des Charmois Société 42 254 m² 230 m² 2025/09/09
20 Rue Charles Dumont, Brainans (39800) PC Locaux C272, C276 Commune De Brainans Commune/EPCI 2 370 m² 21 m² 2021/05/31
5 Rte D'aumont, Brainans (39800) PC Locaux ZA324 — 2 745 m² 30 m² 2021/05/28
10 Rue Des Ecoles, Brainans (39800) PC Logement C522, C523 — 22 679 m² 92 m² 2020/05/29
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA320, ZA321 — 1 232 m² 134 m² 2020/05/18
Rue Des Jonquilles, Brainans (39800) PC Locaux ZC140, ZC147 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Des Charmois Société 41 244 m² 568 m² 2020/03/02
Route D'aumont Rd N_ 42 Lieudit ""Les Marderiaux"", Brainans (39800) PC Locaux D364, ZA26 — 2 890 m² 200 m² 2019/07/01
8 Rue Des Jonquilles, Brainans (39800) PC Logement ZC137 — 3 940 m² 148 m² 2018/11/30
En Crepaud, Brainans (39800) PC Logement ZC137 — 3 940 m² 119 m² 2018/09/24
Rue De Villerserine En Crepaud, Brainans (39800) PC Logement ZC9 — 5 590 m² 119 m² 2018/01/26
10 Rue Des Ecoles, Brainans (39800) PC Logement ZA183 — 7 400 m² 89 m² 2017/11/17
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA314, ZA315 — 2 927 m² 141 m² 2016/11/04
4 Rue Labbet Lot D, Brainans (39800) PC Logement ZA304 — 1 346 m² 104 m² 2015/09/04
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA319, ZA318 — 1 193 m² 100 m² 2015/08/03
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA303 — 1 344 m² 100 m² 2015/06/22
Rue De La Teppe, Brainans (39800) PC Logement ZA168 — — 156 m² 2015/02/13
3 Rte D Aumont, Brainans (39800) PC Logement ZA46 — 4 910 m² 152 m² 2015/01/30
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA302, ZA299 — 1 345 m² 84 m² 2014/07/25
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA305 — 1 346 m² 146 m² 2014/07/04
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA275 — 1 347 m² 114 m² 2014/05/23
Rue Labbet, Brainans (39800) PC Logement ZA306 — 1 346 m² 92 m² 2014/04/18
Rue Des Rosiers, Brainans (39800) PC Logement ZA129 — 6 140 m² 120 m² 2013/08/05
Vc 3 St Bart. Et Les Roussettes, Brainans (39800) PC Logement ZA105, ZA231 — 2 801 m² 123 m² 2013/01/18

Permis de démolir à Brainans

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Brainans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Brainans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
6 Rue Des Ecoles, Brainans (39800) PD C268 — 681 m² 2026/01/09
Adresse non renseignée, Brainans (39800) PD — — — 2014/04/10

Les autorisations d'urbanisme à Brainans

Les autorisations disponibles pour Brainans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Brainans (39800)

Petite commune, Brainans (39800) rassemble 181 habitants pour une superficie de 7,0 km² (26,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 232 à 301 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Brainanais, Brainanaises, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Dans le voisinage, Tourmont (39800) (39 autorisations) et Bersaillin (39800) (38 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Brainans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Brainans

La voie la plus citée dans les dossiers est rue Labbet (5 dossiers entre 2014 et 2015). Le projet le plus important, Entre Les Deux Rivieres (2026), crée 1 486 m² de surface de plancher et 1 logement, porté par Cc Arbois, Poligny, Salins, Coeur Du Jura. Vient ensuite rue des Jonquilles (568 m², 2020).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Brainans

La base Sitadel recense 26 autorisations d'urbanisme pour Brainans. Ce total se répartit entre 24 permis de construire et 2 permis de démolir. Les demandeurs les plus actifs incluent Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Des Charmois, Cc Arbois, Poligny, Salins, Coeur Du Jura et Commune De Brainans.

L'année la plus active est 2015 avec 5 autorisations délivrées.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Brainans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 0 1 1 486 m² 1
2025 1 - 1 0 0 230 m² -
2021 2 -33,3 % 2 0 0 51 m² -
2020 3 +200,0 % 3 0 0 794 m² 2
2019 1 -66,7 % 1 0 0 200 m² -
2018 3 +200,0 % 3 0 0 386 m² 3
2017 1 0 % 1 0 0 89 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Brainans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Brainans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Brainans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Brainans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Brainans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Brainans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Brainans

Adresse
2 rue des Écoles, 39800 Brainans
Accueil
Mardi : 09h00-12h30, 13h30-17h30 · Vendredi : 15h30-18h30
Téléphone
03 84 37 58 61

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Brainans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Brainans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Brainans ?
La commune de Brainans (Jura) totalise 26 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 24 PC/DP, 0 PA et 2 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Brainans ?
Le dossier le plus récent recensé à Brainans est un permis de construire délivré le 20 février 2026 pour un projet mixte (Entre Les Deux Rivieres, 1 486 m² de surface de plancher créée, 1 logement), porté par Cc Arbois, Poligny, Salins, Coeur Du Jura. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Brainans en 2025 ?
1 dossier PC/DP a été délivré à Brainans en 2025. En 2026, 1 dossier est déjà recensé ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire à Brainans ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Brainans sont Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Des Charmois (2 dossiers), Cc Arbois, Poligny, Salins, Coeur Du Jura (1 dossier) et Commune De Brainans (1 dossier).
5 Quelles communes voisines de Brainans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Tourmont (39 autorisations), Bersaillin (38 autorisations) et Montholier (17 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment appelle-t-on les habitants de Brainans ?
Les habitants de Brainans sont appelés les Brainanais, Brainanaises.
7 Où se situe Brainans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Brainans est située dans le Jura (39), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Brainans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Brainans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme