ASSOCIATION JOSEPH SAUVY - Permis de construire et DP

Active
776190951 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

ASSOCIATION JOSEPH SAUVY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bompas.

Profil et organisation

ASSOCIATION JOSEPH SAUVY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66100 à Perpignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30B - Hébergement social pour handicapés physiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

ASSOCIATION JOSEPH SAUVY compte 10 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 20/08/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION JOSEPH SAUVY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

24/01/2013 - 20/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

10 autorisations sur la période 24/01/2013 - 20/08/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Bompas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Lamans, Bompas (66430) PC Logement AR28 15 752 m² 124 m² 2021/07/30

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs De Peyrebrune, Néfiach (66170) DP Locaux AD364 17 320 m² 20 m² 2017/06/14

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Camp Del Mas, Vernet-les-Bains (66820) PC Locaux AL68, AL70 9 975 m² 3 825 m² 2016/07/08

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot10 Lot Sainte Eugenie Ii, Le Soler (66270) PC Logement AD145 426 m² 134 m² 2014/11/21

Autorisations en 2013

3 autorisations affichées pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Lamans, Bompas (66430) PC Locaux AS124 728 m² 102 m² 2013/08/06
Rd 33, Err (66800) PC Locaux A1824, A1825 17 161 m² 4 341 m² 2013/06/07
Vigne Galline, Los Masos (66500) PC Locaux ZH404 12 748 m² 54 m² 2013/01/24

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

Demandeurs comparables à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

Sources des informations sur ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION JOSEPH SAUVY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY ?
ASSOCIATION JOSEPH SAUVY est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY ?
Le profil de ASSOCIATION JOSEPH SAUVY recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION JOSEPH SAUVY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION JOSEPH SAUVY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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