OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
574200655 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

14

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Perpignan.

Profil et organisation

OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66000 à PERPIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS compte 15 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 05/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

11/06/2013 - 05/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

14 autorisations sur la période 11/06/2013 - 05/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Perpignan. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Des Archers, Perpignan (66000) PC Locaux AY455 1 698 m² 128 m² 2023/04/05
39 Av Julien Panchot, Perpignan (66000) PC Locaux BI396, BI404 19 370 m² 527 m² 2021/12/15
39 Av Julien Panchot, Perpignan (66000) PC Locaux BI396, BI404 19 370 m² 719 m² 2021/12/15
39 Av Julien Panchot, Perpignan (66000) PC Locaux BI396, BI404 19 370 m² 225 m² 2021/07/08
5003 Les Arcades, Perpignan (66000) PC Locaux HR393, HR443 29 441 m² 380 m² 2020/07/02
117 Avenue Victor Dalbiez, Perpignan (66000) PC Locaux HR393, HR443 11 152 m² 188 m² 2020/02/14
5003 Les Arcades, Perpignan (66000) PC Locaux HR393, HR443 29 441 m² 380 m² 2019/12/06
Les Arcades, Perpignan (66000) PC Locaux HR444 19 060 m² 399 m² 2017/08/03
70 Avenue Victor Dalbiez, Perpignan (66000) PC Locaux BI418 13 494 m² 199 m² 2017/05/17
Adresse Non Renseignée, Toulouges (66350) PC Locaux 106 m² 2015/12/23
2 Rue Raspail, Perpignan (66000) PC Locaux AS47 6 105 m² 11 m² 2015/06/17
Les Arcades, Perpignan (66000) PC Locaux HR393, HR443 29 441 m² 307 m² 2015/04/15
39 Avenu Julien Panchot, Perpignan (66000) DP Locaux BI424, BI404 18 645 m² 103 m² 2014/02/27
71 Avenu Doc Schweitzer, Perpignan (66000) PC Locaux CP26 24 340 m² 833 m² 2013/06/11

Permis de démolir de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

1 autorisation sur la période 18/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Perpignan. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
18 Avenue Rosette Blanc, Perpignan (66000) PD AS48 297 m² 2018/01/18

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS ?
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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