Retour à Ain (01)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Ars-sur-Formans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Ars-sur-Formans (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 130 autorisations : 119 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 7 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

130
Total autorisations
119
Permis de construire
4
Permis d'aménager
7
Permis de démolir

Permis de construire à Ars-sur-Formans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Ars-sur-Formans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 119 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
41 Allee Du Domaine De Bereni Chantegrillet, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A1215 SCI ou SCCV 500 m² 106 m² 2025/06/26
Route D Partementale 904 -, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement ZE187 GALAXY PROMOTION Promoteurs 19 038 m² 1 554 m² 2025/04/16
Route D Partementale 904 -, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement ZE187 GALAXY PROMOTION Promoteurs 19 038 m² 1 146 m² 2025/04/16
0158 Chemin De La Ra, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A823 Particuliers 888 m² 103 m² 2025/01/06
Lot N Lotissement Le Domaine De Chemin Chantegrillet, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A1207, 0A1211 Particuliers 705 m² 154 m² 2024/12/11
356 Chemin De La Ra - Lotissem, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A1011 Particuliers 360 m² 90 m² 2024/08/21
356 Chemin De La Ra, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A1247 Particuliers 311 m² 77 m² 2024/07/18
96 Allee Abbe Nodet - Le Bour, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A828 FONCIERE MAISONS D'ALLIANCE Promoteurs 3 101 m² 970 m² 2024/06/28
Grepillons, Ars-sur-Formans (01480) PC Locaux ZC12 CC DOMBES SAONE VALLEE Commune/EPCI 9 500 m² 110 m² 2024/05/02
Chemin Du Bois De La Dame, Ars-sur-Formans (01480) PC Mixte 0A596, 0A595 SCI ou SCCV 2 205 m² 2 087 m² 2024/04/19
0464 Rue Jean Marie Vianney, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A1131 Particuliers 482 m² 368 m² 2023/11/16
321 Rue Jean-Marie Vianney Le Bourg, Ars-sur-Formans (01480) PC Locaux 0A348 COMMUNE D ARS-SUR-FORMANS Commune/EPCI 460 m² 330 m² 2023/09/07
5114 Les Pillettes, Ars-sur-Formans (01480) PC Locaux ZA87, ZA85 GRTGAZ Société 10 415 m² 65 m² 2023/01/04
0436 Rue Jean Marie Vianney, Ars-sur-Formans (01480) PC Locaux 0A330 LA CREME DES GLACES Société 109 m² 34 m² 2022/07/21
147 Chemin De La Ra - Lot A, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement ZB113, ZB118 Particuliers 618 m² 129 m² 2022/04/14
36 Allee Des Thuyas - Lotisse, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A840 Particuliers 573 m² 130 m² 2022/01/14
1302 Route Departementale 904 -, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement ZB159 Particuliers 915 m² 103 m² 2021/10/15
36 Alle Des Thuyas Lotissement 'Mls Investissements' Lot, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A840 MLS INVESTISSEMENTS Non déterminé 581 m² 143 m² 2021/10/06
36 Alle Des Thuyas, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A840 Particuliers 1 330 m² 183 m² 2021/09/16
131 Rue Des Ecoles - Lot C, Ars-sur-Formans (01480) PC Logement 0A632 ACDT IMMO Promoteurs 431 m² 87 m² 2021/06/06
Voir les 119 permis de construire à Ars-sur-Formans

Permis d'aménager à Ars-sur-Formans

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Ars-sur-Formans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
36 Allee Des Thuyas Le Bourg, Ars-sur-Formans (01480) PA 0A840 MLS INVESTISSEMENTS Société 581 m² 2021/07/06
Au Bourg, Ars-sur-Formans (01480) PA 0A1084, 0A1083 OPTIMUM PROMOTION Société 2017/02/08
Au Bourg, Ars-sur-Formans (01480) PA 0A965, 0A864 OPTIMUM PROMOTION Société 2016/07/05
Montatray, Ars-sur-Formans (01480) PA ZB256P COPRA RHONE-ALPES Société 2013/11/09

Permis de démolir à Ars-sur-Formans

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de démolir enregistrés à Ars-sur-Formans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
5114 Les Pillettes, Ars-sur-Formans (01480) PD ZA128 GRTGAZ Société 7 628 m² 2022/02/23
67 Allee Des Ardillots, Ars-sur-Formans (01480) PD ZA149 2019/12/31
1044 Route Departementale 904, Ars-sur-Formans (01480) PD 0A829 1 280 m² 2016/05/17
All Micholet, Ars-sur-Formans (01480) PD A233P 2014/02/20
All Micholet, Ars-sur-Formans (01480) PD A233P 2014/02/19
124 Rue Des Ecoles, Ars-sur-Formans (01480) PD A1049 2013/11/12
195 Rue Du Carmel, Ars-sur-Formans (01480) PD A832 2013/02/15

À propos de Ars-sur-Formans (01480)

Commune rurale, Ars-sur-Formans (01480) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 1 498 habitants, pour une densité de 269,0 hab./km². Située dans le département Ain (01) elle fait partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 226 à 281 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arsois, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Dombes Saône Vallée. Dans le voisinage, Frans (01480) (244 autorisations) et Chaleins (01480) (204 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Ars-sur-Formans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Ars-sur-Formans

🏗️ La commune de Ars-sur-Formans totalise 130 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 119 permis de construire, 4 permis d'aménager et 7 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D ARS-SUR-FORMANS, NATRAN et GALAXY PROMOTION.

L'année la plus active est 2016 avec 25 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -33,3 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 -33,3 % 4 0 0 2 909 m² 34
2024 6 +100,0 % 6 0 0 3 488 m² 40
2023 3 -25,0 % 3 0 0 763 m² 1
2022 4 -73,3 % 3 0 1 293 m² 2
2021 15 +275,0 % 14 1 0 1 873 m² 16
2020 4 -50,0 % 4 0 0 346 m² 3
2019 8 -46,7 % 7 0 1 1 245 m² 7
2018 15 -16,7 % 15 0 0 1 725 m² 14
2017 18 -28,0 % 17 1 0 1 814 m² 17
2016 25 - 23 1 1 4 419 m² 28

Demandeurs les plus actifs à Ars-sur-Formans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Ars-sur-Formans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Ars-sur-Formans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Retour à la page département et la page région

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Ars-sur-Formans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Ars-sur-Formans (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Ars-sur-Formans ?
La commune de Ars-sur-Formans (Ain) totalise 130 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 119 PC/DP, 4 PA et 7 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Ars-sur-Formans ?
L'année 2016 a été la plus active à Ars-sur-Formans avec 25 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 4 autorisations ont été enregistrées.
3 Quelles communes voisines de Ars-sur-Formans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Frans (244 autorisations), Chaleins (204 autorisations) et Toussieux (143 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Ars-sur-Formans ?
Ars-sur-Formans compte 1 498 habitants pour 130 autorisations d'urbanisme, soit environ 86.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
5 Où se situe Ars-sur-Formans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Ars-sur-Formans est située dans le département Ain (01), en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Dombes Saône Vallée.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Ars-sur-Formans ?
Le principal demandeur à Ars-sur-Formans est COMMUNE D ARS-SUR-FORMANS avec 4 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
7 Quelle est la source des données de permis à Ars-sur-Formans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Ars-sur-Formans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.