2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 74.90B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Siège
Permis de construire et DP
6
ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quingey.
ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25440 à Quingey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION compte 6 autorisations recensées sur la période 21/04/2015 - 16/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 21/04/2015 - 16/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Quingey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC. TRAITEM. RECYCLAGE INSERTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9002 Zone Artisanale La Blancho, Quingey (25440) | PC Locaux | ZB104, ZB109 | 7 789 m² | 116 m² | 2019/09/19 |
| Chemin Rural Dit Des Patur, Quingey (25440) | PC Locaux | A646 | 3 700 m² | 20 m² | 2019/02/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
