2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS CENTRE CANIN DE BESANCON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemaudin et Vaux.
ASS CENTRE CANIN DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25320 à Chemaudin et Vaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CENTRE CANIN DE BESANCON compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2017 - 14/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CENTRE CANIN DE BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chemaudin et Vaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CENTRE CANIN DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Charpiet, Chemaudin et Vaux (25320) | PC Locaux | AI26 | 12 886 m² | 27 m² | 2017/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
