Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Tartre Marin, Morteau (25500) | PD | AE279 | 633 m² | 2026/08/04 |
AMICALE DES FRONTALIERS - Permis de démolir
Active
307401265
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de AMICALE DES FRONTALIERS
AMICALE DES FRONTALIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.
Profil et organisation
AMICALE DES FRONTALIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25500 à Morteau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AMICALE DES FRONTALIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de AMICALE DES FRONTALIERS
Activité d’urbanisme de AMICALE DES FRONTALIERS
AMICALE DES FRONTALIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2026 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour AMICALE DES FRONTALIERS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/08/2026 - 04/08/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de AMICALE DES FRONTALIERS
1 autorisation sur la période 04/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AMICALE DES FRONTALIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AMICALE DES FRONTALIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION PLURIEL
SIREN 791747819
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
FONDATION ARC EN CIEL
SIREN 327308458
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
COS SDIS 25
SIREN 481636298
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
SIREN 775571300
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
SIREN 351950175
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
ASS LES SALINS DE BREGILLE
SIREN 775571201
Même département de siège
7 autorisations
3 PC
4 PD
Sources des informations sur AMICALE DES FRONTALIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AMICALE DES FRONTALIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMICALE DES FRONTALIERS ?
AMICALE DES FRONTALIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMICALE DES FRONTALIERS ?
Le profil de AMICALE DES FRONTALIERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMICALE DES FRONTALIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMICALE DES FRONTALIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMICALE DES FRONTALIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable