AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
419826524 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/07/1998

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

Activité d’urbanisme de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN compte 5 autorisations recensées sur la période 05/01/2015 - 14/02/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

05/01/2015 - 14/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

3 autorisations sur la période 05/01/2015 - 19/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Du Cordier, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement BD101 1 451 m² 724 m² 2021/01/19
Impas Du Calidon, Saint-Denis-lès-Bourg (01000) PC Locaux AD54, AD56 18 218 m² 1 028 m² 2015/06/11
12 Rue Du 23Eme Ri, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement AB359 2 310 m² 1 826 m² 2015/01/05

Permis d'aménager de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 14/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ceyzériat. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
En Comord, Montcet (01310) PA 0B347 17 045 m² 2023/02/14
Chem De L Achar, Ceyzériat (01250) PA AL159, AL463 2016/07/12

Répartition géographique des autorisations de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

Demandeurs comparables à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

Sources des informations sur AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN ?
AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN ?
Le profil de AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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