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Autorisations d'urbanisme à Ouvans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Ouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Ouvans occupe la 480e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

6

Permis de construire

6

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Ouvans

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Ouvans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Ouvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Murots Et Plance Sec, Ouvans (25530) PC Locaux ZB60 Gaec Dromard Agricole 119 550 m² 285 m² 2021/02/09
14 Routes Des Ganaches, Ouvans (25530) PC Logement ZA63, ZA64 195 m² 2020/02/18
Au Pommier Et Aux Croix, Ouvans (25530) PC Locaux ZB100 Gaec Jeanningros Agricole 521 m² 2020/02/18
Au Pommier Et Au Croix, Ouvans (25530) PC Locaux ZB107 Earl Des Geraniums Société 5 854 m² 597 m² 2017/08/30
9 Rte De Vellevans, Ouvans (25530) PC Logement ZB337, ZB339 2 399 m² 134 m² 2014/07/19
12 Rte De Vellevans, Ouvans (25530) PC Locaux ZB98, ZB61 Gaec Dromard Agricole 16 338 m² 292 m² 2014/04/25

Permis d'aménager à Ouvans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Ouvans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Ouvans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Ouvans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Ouvans (25530)

Commune rurale, Ouvans (25530) compte 67 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 13,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 604 à 785 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Sancey (25430) (124 autorisations) et Landresse (25530) (29 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Ouvans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Ouvans

🏗️ En matière d'urbanisme, Ouvans affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Dromard.

L'année la plus active est 2020 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Ouvans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2021 1 -50,0 % 1 0 0 285 m² -
2020 2 +100,0 % 2 0 0 716 m² 1
2017 1 -50,0 % 1 0 0 597 m² -
2014 2 - 2 0 0 426 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Ouvans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Ouvans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Ouvans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Ouvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Ouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Ouvans ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Ouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Qui dépose le plus de permis à Ouvans ?
Le principal demandeur identifié à Ouvans est Gaec Dromard avec 2 autorisations recensées.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Ouvans ?
Sur la dernière année complète (2021), le volume d'autorisations à Ouvans est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Ouvans par rapport à sa population ?
Ouvans compte 67 habitants pour 6 autorisations d'urbanisme, soit environ 89.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Ouvans ?
La commune de Ouvans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Ouvans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Ouvans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme