Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Ouvans
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Ouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Ouvans occupe la 481e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2014 à 2021. Médiane des communes du département sur la même période : 5,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Ouvans
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Ouvans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Les Murots Et Plance Sec, Ouvans (25530) | PC Locaux | ZB60 | Gaec Dromard Agricole | 119 550 m² | 285 m² | 2021/02/09 |
| 14 Routes Des Ganaches, Ouvans (25530) | PC Logement | ZA63, ZA64 | — | — | 195 m² | 2020/02/18 |
| Au Pommier Et Aux Croix, Ouvans (25530) | PC Locaux | ZB100 | Gaec Jeanningros Agricole | — | 521 m² | 2020/02/18 |
| Au Pommier Et Au Croix, Ouvans (25530) | PC Locaux | ZB107 | Earl Des Geraniums Société | 5 854 m² | 597 m² | 2017/08/30 |
| 9 Rte De Vellevans, Ouvans (25530) | PC Logement | ZB337, ZB339 | — | 2 399 m² | 134 m² | 2014/07/19 |
| 12 Rte De Vellevans, Ouvans (25530) | PC Locaux | ZB98, ZB61 | Gaec Dromard Agricole | 16 338 m² | 292 m² | 2014/04/25 |
Permis d'aménager à Ouvans
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Ouvans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Ouvans
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Ouvans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Ouvans
Les autorisations disponibles pour Ouvans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos d'Ouvans (25530)
Commune rurale, Ouvans (25530) compte 67 habitants répartis sur 5,0 km², soit une densité de 13,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est vallonné (de 604 à 785 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Portes du Haut-Doubs. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Sancey (25430) (124 autorisations) et Landresse (25530) (29 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Ouvans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Ouvans
🏗️ En matière d'urbanisme, Ouvans affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec Dromard.
L'année la plus active est 2020 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2021 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 285 m² | - |
| 2020 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 716 m² | 1 |
| 2017 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 597 m² | - |
| 2014 | 2 | - | 2 | 0 | 0 | 426 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Ouvans
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Ouvans.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Ouvans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Courtetain-et-Salans (25530)
9 autorisations
Lanans (25360)
15 autorisations
Landresse (25530)
29 autorisations
Sancey (25430)
124 autorisations
Servin (25430)
29 autorisations
Vellevans (25430)
22 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Ouvans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Vellerot-lès-Vercel (25530)
67 habitants
16 autorisations
Cademène (25290)
67 habitants
7 autorisations
Cussey-sur-Lison (25440)
68 habitants
7 autorisations
Grandfontaine-sur-Creuse (25510)
70 habitants
20 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Ouvans
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Ouvans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Ouvans
- Adresse
- 3 route de Landresse, 25530 Ouvans
- Accueil
- Mercredi : 09h00-16h00
- Téléphone
- 03 81 56 19 07
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Ouvans
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Ouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).