SCI MALEVI - Permis de construire et DP

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832334221 Société civile immobilière Créée le 01/10/2017

Infos clés

Présentation détaillée de SCI MALEVI

SCI MALEVI est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Châtillon-le-Duc.

Profil et organisation

SCI MALEVI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25360 à NANCRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MALEVI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MALEVI

Activité d’urbanisme de SCI MALEVI

SCI MALEVI compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2018 - 15/06/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MALEVI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

21/02/2018 - 15/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCI MALEVI

4 autorisations sur la période 21/02/2018 - 15/06/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Châtillon-le-Duc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MALEVI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue De Cantley, Ornans (25290) PC Locaux AR344 378 m² 209 m² 2022/06/15
Rue De L'industrie Louviere, Saône (25660) PC Locaux AM197, AM202 829 m² 168 m² 2021/03/15
Parc Broch D Hotelans, Novillars (25220) PC Locaux AC130 48 665 m² 124 m² 2019/07/23
Rue Du Pre Brenot Lieu-Dit ""Les Mallerois"", Châtillon-le-Duc (25870) PC Locaux AP92 1 490 m² 111 m² 2018/02/21

Répartition géographique des autorisations de SCI MALEVI

Demandeurs comparables à SCI MALEVI

Sources des informations sur SCI MALEVI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MALEVI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MALEVI ?
SCI MALEVI est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MALEVI ?
Le profil de SCI MALEVI recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MALEVI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MALEVI concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MALEVI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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