2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 25220 à Novillars.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/08/2014 - 11/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/08/2014 - 11/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Louis Garnier, Besançon (25000) | DP Locaux | EM496 | 2 500 m² | 1 354 m² | 2021/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Docteur Charcot, Novillars (25220) | PC Locaux | AE195 | 155 872 m² | 4 104 m² | 2016/04/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 B Rue De Morteau, Pontarlier (25300) | DP Locaux | AI11, AI12 | 2 572 m² | 93 m² | 2014/08/08 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
