CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - Autorisations d'urbanisme
Active
262504293
|
Code 7364
|
ETI
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Créée le 01/01/1978
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
- SIREN
- 262 504 293
- SIRET siège
- 262 504 293 00016
- Forme juridique
- Code 7364
- Catégorie
- ETI
- Activité (NAF)
- 86.10Z
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif
- 500-999 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 08/08/2014
- Dernière autorisation
- 11/08/2021
Siège social
- Adresse
- 4 RUE DU DR CHARCOT
- Commune
- 25220 NOVILLARS
- Département
- Doubs
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autorisations.
Permis de construire de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Louis Garnier, Besançon (25000) | DP Locaux | EM496 | 2 500 m² | 1 354 m² | 2021/08/11 |
| 4 Rue Du Docteur Charcot, Novillars (25220) | PC Locaux | AE195 | 155 872 m² | 4 104 m² | 2016/04/04 |
| 17 B Rue De Morteau, Pontarlier (25300) | DP Locaux | AI11, AI12 | 2 572 m² | 93 m² | 2014/08/08 |
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable