CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 25220 à NOVILLARS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/08/2014 - 11/08/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
3 autorisations sur la période 08/08/2014 - 11/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Louis Garnier, Besançon (25000) | DP Locaux | EM496 | 2 500 m² | 1 354 m² | 2021/08/11 |
| 4 Rue Du Docteur Charcot, Novillars (25220) | PC Locaux | AE195 | 155 872 m² | 4 104 m² | 2016/04/04 |
| 17 B Rue De Morteau, Pontarlier (25300) | DP Locaux | AI11, AI12 | 2 572 m² | 93 m² | 2014/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.