Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De Besancon, Novillars (25220) | PD | AC93 | 141 m² | 2026/02/16 |
CHARPENTE VERTE MAISON - Permis de démolir
Active
947974325
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 09/01/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CHARPENTE VERTE MAISON
CHARPENTE VERTE MAISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novillars.
Profil et organisation
CHARPENTE VERTE MAISON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25220 à Thise.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHARPENTE VERTE MAISON
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.91B - Travaux de couverture par éléments
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/01/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de CHARPENTE VERTE MAISON
Activité d’urbanisme de CHARPENTE VERTE MAISON
CHARPENTE VERTE MAISON compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2026 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARPENTE VERTE MAISON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/02/2026 - 16/02/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CHARPENTE VERTE MAISON
1 autorisation sur la période 16/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Novillars.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CHARPENTE VERTE MAISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHARPENTE VERTE MAISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEDIA
SIREN 775665359
Même département de siège
48 autorisations
38 PC
7 PA
3 PD
MAISONS CONTOZ
SIREN 324430123
Même département de siège
29 autorisations
27 PC
2 PA
TERRITOIRE 25
SIREN 539426114
Même département de siège
20 autorisations
6 PC
10 PA
4 PD
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN 324882299
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PA
AFON
SIREN 435099502
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
SIREN 305365439
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur CHARPENTE VERTE MAISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHARPENTE VERTE MAISON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHARPENTE VERTE MAISON ?
CHARPENTE VERTE MAISON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHARPENTE VERTE MAISON ?
Le profil de CHARPENTE VERTE MAISON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHARPENTE VERTE MAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHARPENTE VERTE MAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHARPENTE VERTE MAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable