Retour aux autorisations de Novillars

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02542925C0001

Permis d'aménager n° 02542925C0001 à Novillars pour un terrain de 1 500 m², 1 Chemin Des Fougeres

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER et autorisé le 15 décembre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 décembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02542925C0001, déposé en mairie de Novillars.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2025

Dossier PA n° 02542925C0001

Demandeur

COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02542925C0001, délivré le 15 décembre 2025 à Novillars (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 1 Chemin Des Fougeres. COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 1 500 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB112. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/12/2025

Surface du terrain

1 500 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/12/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Novillars

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AB112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Novillars Code postal 25220 Identifiant INSEE 25429
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 500 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 937843837
SIRET: 93784383700017
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation: MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE (25640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02542925C0001
Code commune INSEE	25429 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 décembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	01/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 500 m², situé 1 Chemin Des Fougeres à Novillars (25220).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER et autorisé le 15 décembre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 décembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02542925C0001, déposé en mairie de Novillars.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Novillars

Permis de construire à Novillars

24 autorisations

Permis de démolir à Novillars

4 autorisations