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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Mésandans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mésandans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 18 autorisations : 17 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

18
Total autorisations
17
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Mésandans

Retrouvez l'ensemble des 17 permis de construire délivrés à Mésandans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 8 Rue Du Fourneau, Mésandans (25680) PC Logement B349, B350 Particuliers 2 043 m² 77 m² 2025/02/28
8 8 Rue Du Fourneau, Mésandans (25680) PC Logement B349, B350 Particuliers 1 395 m² 63 m² 2025/02/28
Vie De Rougemont, Mésandans (25680) PC Locaux B335 COMMUNE DE MESANDANS Commune/EPCI 306 m² 60 m² 2024/05/06
2 Rue Des Pres, Mésandans (25680) PC Logement B336, B337 Particuliers 1 212 m² 94 m² 2024/04/26
Sur Touviere, Mésandans (25680) PC Locaux ZD101, ZD104 PHAOS Société 63 660 m² 24 m² 2024/01/29
Adresse non renseignée, Mésandans (25680) PC Logement ZA270 Particuliers 1 168 m² 124 m² 2022/03/07
Aux Champs De Char, Mésandans (25680) PC Logement ZA243, ZA71 AVENTURA 25 IMMO Promoteurs 24 287 m² 169 m² 2021/08/31
A La Raye Des Hates, Mésandans (25680) PC Logement ZD259 Particuliers 19 235 m² 157 m² 2020/10/05
Lotissement La Gougelle, Mésandans (25680) PC Logement ZA243 Particuliers 20 467 m² 102 m² 2020/03/30
Aux Champs De Char, Mésandans (25680) PC Logement ZA243, ZA71 Particuliers 24 287 m² 133 m² 2020/03/10
Rue De La Pitouliere, Mésandans (25680) PC Logement ZD27, ZD266 Particuliers 1 408 m² 141 m² 2017/12/19
Za En Chandin, Mésandans (25680) PC Locaux ZA222 SAS PATRICK BOUVARD Société 10 213 m² 936 m² 2017/11/02
Za En Chandin, Mésandans (25680) PC Locaux ZA222 SAS PATRICK BOUVARD Société 10 213 m² 110 m² 2017/09/11
32 Rue Des Fontaines, Mésandans (25680) PC Logement B381 Particuliers 1 298 m² 161 m² 2017/06/29
Le Bois Des Brosses, Mésandans (25680) PC Locaux A910 ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL Société 795 779 m² 99 m² 2014/10/29
Le Bois Sur La Velle Et Des Brosses, Mésandans (25680) PC Locaux A901, A899 ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL Société 1 598 388 m² 49 m² 2014/10/29
Rue Des Champs De Char, Mésandans (25680) PC Logement ZA241, ZA242 Particuliers 2 400 m² 168 m² 2013/06/04

Permis d'aménager à Mésandans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Mésandans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Des Champs De Char Aux Champs De Char, Mésandans (25680) PA ZA243, ZA71 COMMUNE DE MESANDANS Commune/EPCI 2017/06/23

Permis de démolir à Mésandans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mésandans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Mésandans (25680)

Commune rurale, Mésandans (25680) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 233 habitants, pour une densité de 42,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 305 à 467 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Rillans (25110) (12 autorisations) et Vergranne (25110) (10 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Mésandans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mésandans

🏗️ La commune de Mésandans totalise 18 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 17 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE DE MESANDANS, SAS PATRICK BOUVARD et ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL.

L'année la plus active est 2017 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -33,3 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -33,3 % 2 0 0 140 m² 3
2024 3 +200,0 % 3 0 0 178 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 124 m² 1
2021 1 -66,7 % 1 0 0 169 m² 1
2020 3 -40,0 % 3 0 0 392 m² 3
2017 5 +150,0 % 4 1 0 1 348 m² 2
2014 2 +100,0 % 2 0 0 148 m² -
2013 1 - 1 0 0 168 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Mésandans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mésandans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mésandans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mésandans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mésandans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Mésandans ?
La commune de Mésandans (Doubs) totalise 18 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 17 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Mésandans ?
L'année 2017 a été la plus active à Mésandans avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Mésandans ?
Mésandans compte 233 habitants pour 18 autorisations d'urbanisme, soit environ 77.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
4 Où se situe Mésandans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Mésandans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Mésandans ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Mésandans représentent 2 667 m² de surface de plancher autorisée et 12 logements autorisés.
6 Quelles communes voisines de Mésandans sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Rillans (12 autorisations), Vergranne (10 autorisations) et Fontenelle-Montby (8 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Quelle est la source des données de permis à Mésandans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Mésandans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.