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Autorisations d'urbanisme à Mésandans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mésandans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 20 autorisations : 19 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Mésandans occupe la 291e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

20

Permis de construire

19

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Permis de construire à Mésandans

Retrouvez l'ensemble des 19 permis de construire délivrés à Mésandans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mésandans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De La Gougelle, Mésandans (25680) PC Locaux ZA239, ZA240 SCI Des Roches SCI 1 456 m² 243 m² 2026/02/02
Rue Des Crozots, Mésandans (25680) PC Logement ZD26 1 390 m² 136 m² 2025/12/12
8 8 Rue Du Fourneau, Mésandans (25680) PC Logement B349, B350 1 395 m² 115 m² 2025/02/28
8 8 Rue Du Fourneau, Mésandans (25680) PC Logement B349, B350 1 395 m² 63 m² 2025/02/28
Vie De Rougemont, Mésandans (25680) PC Locaux B335 Commune De Mesandans Commune/EPCI 306 m² 60 m² 2024/05/06
2 Rue Des Pres, Mésandans (25680) PC Logement B336, B337 1 212 m² 94 m² 2024/04/26
Sur Touviere, Mésandans (25680) PC Locaux ZD101, ZD104 Phaos Société 63 660 m² 24 m² 2024/01/29
Adresse non renseignée, Mésandans (25680) PC Logement ZA270 1 168 m² 124 m² 2022/03/07
Aux Champs De Char, Mésandans (25680) PC Logement ZA243, ZA71 Aventura 25 Immo SCI 24 287 m² 169 m² 2021/08/31
A La Raye Des Hates, Mésandans (25680) PC Logement ZD259 19 235 m² 157 m² 2020/10/05
Lotissement La Gougelle, Mésandans (25680) PC Logement ZA243 1 129 m² 102 m² 2020/03/30
Aux Champs De Char, Mésandans (25680) PC Logement ZA243, ZA71 24 287 m² 133 m² 2020/03/10
Rue De La Pitouliere, Mésandans (25680) PC Logement ZD27, ZD266 1 408 m² 141 m² 2017/12/19
Za En Chandin, Mésandans (25680) PC Locaux ZA222 SAS Patrick Bouvard Société 10 213 m² 148 m² 2017/11/02
Za En Chandin, Mésandans (25680) PC Locaux ZA222 SAS Patrick Bouvard Société 10 213 m² 110 m² 2017/09/11
32 Rue Des Fontaines, Mésandans (25680) PC Logement B381 1 298 m² 161 m² 2017/06/29
Le Bois Des Brosses, Mésandans (25680) PC Locaux A910 Energies Du Plateau Central Société 795 779 m² 99 m² 2014/10/29
Le Bois Sur La Velle Et Des Brosses, Mésandans (25680) PC Locaux A901, A899 Energies Du Plateau Central Société 1 598 388 m² 49 m² 2014/10/29
Rue Des Champs De Char, Mésandans (25680) PC Logement ZA241, ZA242 2 400 m² 168 m² 2013/06/04

Permis d'aménager à Mésandans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Mésandans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Mésandans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Champs De Char Aux Champs De Char, Mésandans (25680) PA ZA243, ZA71 Commune De Mesandans Commune/EPCI 2017/06/23

Permis de démolir à Mésandans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Mésandans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Mésandans (25680)

Commune rurale, Mésandans (25680) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 233 habitants, pour une densité de 42,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 305 à 467 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Rillans (25110) (13 autorisations) et Vergranne (25110) (10 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Mésandans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mésandans

🏗️ La commune de Mésandans totalise 20 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 19 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Mesandans, SAS Patrick Bouvard et Energies Du Plateau Central.

L'année la plus active est 2017 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Mésandans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 243 m² -
2025 3 0 % 3 0 0 314 m² 4
2024 3 +200,0 % 3 0 0 178 m² 1
2022 1 0 % 1 0 0 124 m² 1
2021 1 -66,7 % 1 0 0 169 m² 1
2020 3 -40,0 % 3 0 0 392 m² 3
2017 5 +150,0 % 4 1 0 560 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Mésandans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mésandans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mésandans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mésandans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mésandans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Mésandans ?
La commune de Mésandans (Doubs) totalise 20 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 19 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Mésandans ?
L'année 2017 a été la plus active à Mésandans avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 3 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Mésandans ?
Mésandans compte 233 habitants pour 20 autorisations d'urbanisme, soit environ 85.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
4 Où se situe Mésandans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Mésandans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Mésandans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Mésandans représentent 2 296 m² de surface de plancher créée et 13 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Mésandans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Mésandans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme