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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Fontenelle-Montby

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fontenelle-Montby (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 8 autorisations : 7 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

8
Total autorisations
7
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Fontenelle-Montby

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de construire délivrés à Fontenelle-Montby. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Aux Prelots, Fontenelle-Montby (25340) DP Locaux ZC18 6 040 m² 12 m² 2023/05/25
3 Rue De La Vie De Medee, Fontenelle-Montby (25340) PC Logement D58, D59 Particuliers 2 782 m² 355 m² 2021/03/25
3 Rue De La Vie De Medee, Fontenelle-Montby (25340) DP Logement D58 Particuliers 1 422 m² 165 m² 2018/12/20
A Favery, Fontenelle-Montby (25340) PC Locaux ZB57 12 522 m² 1 415 m² 2018/04/30
Rue De La Vie De Medee, Fontenelle-Montby (25340) DP Logement D214, D57 COMMUNE DE FONTENELLE MONTBY Communes, EPIC, syndicats de communes 1 408 m² 311 m² 2017/10/09
Combe Lallemand, Fontenelle-Montby (25340) PC Locaux A489 ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL Société 408 802 m² 99 m² 2014/10/29
Le Cuchot, Fontenelle-Montby (25340) PC Locaux ZC62 ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL Société 62 700 m² 49 m² 2014/10/29

Permis d'aménager à Fontenelle-Montby

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Fontenelle-Montby. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Adresse non renseignée, Fontenelle-Montby (25340) PA IDEHA Société 2014/10/24

Permis de démolir à Fontenelle-Montby

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Fontenelle-Montby. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Fontenelle-Montby (25340)

Commune rurale, Fontenelle-Montby (25340) rassemble 82 habitants pour une superficie de 7,0 km² (12,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 394 à 470 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fonteneliens, Fonteneliennes, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Mésandans (25680) (18 autorisations) et Uzelle (25340) (15 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Fontenelle-Montby, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fontenelle-Montby

📋 La base Sitadel recense 8 autorisations d'urbanisme pour Fontenelle-Montby. Ce total se répartit entre 7 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL et IDEHA.

L'année la plus active est 2014 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2023), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2023 1 0 % 1 0 0 12 m² -
2021 1 -50,0 % 1 0 0 355 m² 2
2018 2 +100,0 % 2 0 0 1 580 m² 1
2017 1 -66,7 % 1 0 0 311 m² 1
2014 3 - 2 1 0 148 m² -

Demandeurs les plus actifs à Fontenelle-Montby

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Fontenelle-Montby.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fontenelle-Montby. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fontenelle-Montby

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fontenelle-Montby (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Fontenelle-Montby ?
La commune de Fontenelle-Montby (Doubs) totalise 8 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 7 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Fontenelle-Montby ?
Sur la dernière année disponible (2023), l'activité d'urbanisme à Fontenelle-Montby est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
3 Quelles communes voisines de Fontenelle-Montby sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Mésandans (18 autorisations), Uzelle (15 autorisations) et Cuse-et-Adrisans (13 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Fontenelle-Montby ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Fontenelle-Montby représentent 2 406 m² de surface de plancher autorisée et 4 logements autorisés.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Fontenelle-Montby ?
Le principal demandeur à Fontenelle-Montby est ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Où se situe Fontenelle-Montby et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Fontenelle-Montby est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Fontenelle-Montby ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Fontenelle-Montby incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.