SAS PATRICK BOUVARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SAS PATRICK BOUVARD
SAS PATRICK BOUVARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mésandans.
Profil et organisation
SAS PATRICK BOUVARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25680 à MESANDANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS PATRICK BOUVARD
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 10.13B - Charcuterie
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SAS PATRICK BOUVARD
Activité d’urbanisme de SAS PATRICK BOUVARD
SAS PATRICK BOUVARD compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2017 - 02/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS PATRICK BOUVARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SAS PATRICK BOUVARD
2 autorisations sur la période 11/09/2017 - 02/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Mésandans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS PATRICK BOUVARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za En Chandin, Mésandans (25680) | PC Locaux | ZA222 | 10 213 m² | 148 m² | 2017/11/02 |
| Za En Chandin, Mésandans (25680) | PC Locaux | ZA222 | 10 213 m² | 110 m² | 2017/09/11 |
Répartition géographique des autorisations de SAS PATRICK BOUVARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS PATRICK BOUVARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SAS PATRICK BOUVARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.