2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS PATRICK BOUVARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mésandans.
SAS PATRICK BOUVARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25680 à Mésandans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS PATRICK BOUVARD compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2017 - 02/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS PATRICK BOUVARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2017 - 02/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Mésandans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS PATRICK BOUVARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za En Chandin, Mésandans (25680) | PC Locaux | ZA222 | 10 213 m² | 148 m² | 2017/11/02 |
| Za En Chandin, Mésandans (25680) | PC Locaux | ZA222 | 10 213 m² | 110 m² | 2017/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
