Permis de construire Logement N° 02537724L0003

Permis de construire n° 02537724L0003 à Mésandans pour 63 m² de logement, 8 8 Rue Du Fourneau

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 février 2025

Dossier PC n° 02537724L0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 février 2025 à Mésandans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02537724L0003 porte sur un projet situé 8 8 Rue Du Fourneau.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 395 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B349, B350. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mésandans.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 395 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

63 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
28/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mésandans

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B349 B350

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mésandans Code postal 25680 Identifiant INSEE 25377
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²
Total 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESANCON (25000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02537724L0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 28 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 63 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 395 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 8 Rue Du Fourneau, à Mésandans (25680).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02537724L0003, déposé en mairie de Mésandans.

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