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Autorisations d'urbanisme à Meloisey

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Meloisey (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 21 autorisations : 18 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Meloisey occupe la 213e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

21

Permis de construire

18

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

3

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,7

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,7 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Meloisey

Retrouvez l'ensemble des 18 permis de construire délivrés à Meloisey. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Meloisey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De Jussigny, Meloisey (21190) PC Logement G642, G650 4 214 m² 303 m² 2025/09/12
Rue Du Tilleul, Meloisey (21190) PC Logement G188, G189 322 m² 70 m² 2024/10/28
Rue Sous La Velle, Meloisey (21190) PC Logement A808, A809 928 m² 40 m² 2024/04/03
4 Rue De Criolle, Meloisey (21190) PC Locaux A782, A783 Sce Domaine Mazilly Pere Et Fils Soc. civile 1 079 m² 369 m² 2023/07/26
6 Rue Du Tilleul, Meloisey (21190) PC Locaux G38, G41 Le Grappin Société 1 144 m² 40 m² 2023/03/15
Rue De Jussigny, Meloisey (21190) PC Logement ZD201 3 291 m² 129 m² 2021/10/14
Rue Tu Tilleul, Meloisey (21190) PC Locaux A769, A770 Earl Trenet Société 3 359 m² 373 m² 2019/12/20
Chemin N_4 Dit De Saint Ro, Meloisey (21190) PC Locaux ZH239, ZH240 Beaune Cote Et Sud-Communaute Beaune-Chagny-Nolay Public 2 160 m² 16 m² 2019/06/28
Voie Communale N_4 Pussey, Meloisey (21190) PC Locaux ZH238 Commune De Meloisey Commune/EPCI 2 650 m² 610 m² 2019/04/25
Route De Pommard, Meloisey (21190) PC Locaux ZH354 Agnes Paquet Société 820 m² 563 m² 2019/03/07
Rue Sous La Velle Aux Aubus, Meloisey (21190) PC Locaux ZH368 Sce Domaine Mazilly Pere Et Fils Soc. civile 1 889 m² 196 m² 2019/01/14
Rue Sous La Velle, Meloisey (21190) PC Logement ZH361 1 841 m² 144 m² 2018/01/31
Rd 111 Le Bas De Cruey, Meloisey (21190) PC Locaux ZC13, ZC14 Scev Domaine Sebastien Magnien Soc. civile 5 080 m² 384 m² 2017/09/20
Rue Jacquelin, Meloisey (21190) PC Locaux G7 97 m² 2015/07/09
6 Rue Sous La Velle, Meloisey (21190) PC Logement G208, G207 3 747 m² 61 m² 2014/07/17
Rue De Jussigny Aux Aubus, Meloisey (21190) PC Logement ZD37, ZD209 5 716 m² 312 m² 2013/08/24
1 Rue Puits Bourret, Meloisey (21190) PC Locaux G389P, G616P Scev Domaine Denis Carre Soc. civile 289 m² 289 m² 2013/04/11
10 Rue Du Puits Bouret, Meloisey (21190) PC Locaux OG150, OG148 Agnes Paquet Société 785 m² 80 m² 2013/01/10

Permis d'aménager à Meloisey

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Meloisey. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Meloisey

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Meloisey. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Meloisey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Glacis, Meloisey (21190) PD G779 Commune De Meloisey Commune/EPCI 39 m² 2023/11/27
6 Rue Du Puits Bouret, Meloisey (21190) PD G151, G152 201 m² 2023/02/21
19 Rue Du Glacis, Meloisey (21190) PD G49 978 m² 2023/02/21

À propos de Meloisey (21190)

Commune rurale, Meloisey (21190) s'étend sur 12,0 km² et regroupe 321 habitants, pour une densité de 26,0 hab./km². Située dans le département Côte-d'Or (21) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 281 à 590 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay. Dans le voisinage, Montceau-et-Écharnant (21360) (23 autorisations) et Saint-Romain (21190) (19 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Meloisey, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Meloisey

🏗️ La commune de Meloisey totalise 21 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 18 permis de construire et 3 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Meloisey, Sce Domaine Mazilly Pere Et Fils et Beaune Cote Et Sud-Communaute Beaune-Chagny-Nolay.

L'année la plus active est 2023 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Meloisey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 303 m² 1
2024 2 -60,0 % 2 0 0 110 m² 2
2023 5 +400,0 % 2 0 3 409 m² -
2021 1 -80,0 % 1 0 0 129 m² 1
2019 5 +400,0 % 5 0 0 1 758 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 144 m² 1
2017 1 0 % 1 0 0 384 m² -

Demandeurs les plus actifs à Meloisey

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Meloisey.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Meloisey. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Meloisey. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Meloisey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Meloisey (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Meloisey ?
La commune de Meloisey (Côte-d'Or) totalise 21 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 18 PC/DP, 0 PA et 3 PD.
2 Quelles communes voisines de Meloisey sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Montceau-et-Écharnant (23 autorisations), Saint-Romain (19 autorisations) et Volnay (16 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Meloisey ?
Entre 2019 et 2025, Meloisey a enregistré en moyenne 8,7 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Où se situe Meloisey et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Meloisey est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay.
5 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Meloisey ?
L'année 2023 a été la plus active à Meloisey avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
6 Quelle est la source des données de permis à Meloisey ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Meloisey incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme