Présentation détaillée de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 23 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Beaune.
Profil et organisation
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
Activité d’urbanisme de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY compte 29
autorisations recensées
sur la période 14/01/2013 - 29/02/2024,
dans 14
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
29
Période couverte
14/01/2013 - 29/02/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
14 communes
Évolution annuelle des autorisations de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
3
-50,0 %
2
1
0
2022
6
+500,0 %
4
2
0
2021
1
-50,0 %
1
0
0
2020
2
+100,0 %
2
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2018
1
0 %
1
0
0
2017
1
-80,0 %
1
0
0
2016
5
+66,7 %
5
0
0
2015
3
-25,0 %
3
0
0
2014
4
+100,0 %
3
1
0
2013
2
-
0
1
1
Permis de construire et DP de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
23 autorisations sur la période 15/07/2014 - 26/01/2024, réparties dans 13 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
5 autorisations sur la période 14/01/2013 - 29/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY ?
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY ?
Le profil de BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY recense 23 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.