SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
319559852 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/07/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meloisey.

Profil et organisation

SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à MELOISEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/07/1980
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2019 - 26/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2019 - 26/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

2 autorisations sur la période 14/01/2019 - 26/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Meloisey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De Criolle, Meloisey (21190) PC Locaux A782, A783 1 079 m² 369 m² 2023/07/26
Rue Sous La Velle Aux Aubus, Meloisey (21190) PC Locaux ZH368 1 889 m² 196 m² 2019/01/14

Répartition géographique des autorisations de SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

Sources des informations sur SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS ?
SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS ?
Le profil de SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCE DOMAINE MAZILLY PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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