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Autorisations d'urbanisme à Rougemontot

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rougemontot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rougemontot occupe la 508e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

4

Permis de construire

4

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Rougemontot

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Rougemontot. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rougemontot
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rioz, Rougemontot (25640) PC Locaux ZA122 Syndicat Des Eaux De Fourbanne Et Blafond Public 611 m² 97 m² 2026/03/06
Les Planchers, Rougemontot (25640) PC Locaux B327 Energies Du Rechet Société 852 495 m² 49 m² 2014/05/27
Bois Du Mont, Rougemontot (25640) PC Locaux B346, B345 Energies Du Rechet Société 134 400 m² 49 m² 2014/05/27
9 Rue Des Champs Fourmis, Rougemontot (25640) PC Logement ZB159 1 207 m² 54 m² 2013/10/30

Permis d'aménager à Rougemontot

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Rougemontot. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Rougemontot

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Rougemontot. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Rougemontot (25640)

Commune rurale, Rougemontot (25640) compte 90 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 244 à 474 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Doubs Baumois. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Cendrey (25640) (12 autorisations) et Val-de-Roulans (25640) (11 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Rougemontot offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rougemontot

🏗️ En matière d'urbanisme, Rougemontot affiche 4 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 4 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Energies Du Rechet.

L'année la plus active est 2014 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2014), l'évolution est de +100,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rougemontot
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 97 m² -
2014 2 +100,0 % 2 0 0 98 m² -
2013 1 - 1 0 0 54 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Rougemontot

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Rougemontot.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rougemontot. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rougemontot

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rougemontot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Rougemontot ?
Au total, 4 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Rougemontot (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Rougemontot avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Cendrey (12 autorisations), Val-de-Roulans (11 autorisations) et Villers-Grélot (11 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Rougemontot ?
Sur la dernière année complète (2014), le volume d'autorisations à Rougemontot est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Rougemontot ?
La commune de Rougemontot est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Doubs Baumois.
5 En quelle année Rougemontot a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2014 a été la plus active à Rougemontot avec 2 autorisations délivrées.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Rougemontot ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Rougemontot.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme