CLEMMA - Autorisations d'urbanisme
Active
809552664
|
SCI
|
Créée le 01/01/2015
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- CLEMMA
- SIREN
- 809 552 664
- SIRET siège
- 809 552 664 00025
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 01/01/2015
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 05/05/2021
- Dernière autorisation
- 24/04/2026
Siège social
- Adresse
- 12 RUE DE LA PLANCHOTTE
- Commune
- 70150 AVRIGNEY-VIREY
- Département
- Haute-Saône
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autorisations.
Permis de construire de CLEMMA
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Oratoire, Charcenne (70700) | PC Logement | AA71, AA72 | 182 m² | 117 m² | 2026/04/24 |
| 6 Chemin Du Moulin Parcelle Indiquee A33P Mais Ancienneme, Courchapon (25170) | PC Logement | A33 | 182 m² | 26 m² | 2025/12/09 |
| 3 Rue De Besancon Champs Saint Jean, Chaucenne (25170) | PC Logement | AB311, AB120 | 1 447 m² | 106 m² | 2021/05/05 |
Permis d'aménager de CLEMMA
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de CLEMMA
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable