GAEC DE LA PETITE VALLEE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA PETITE VALLEE
GAEC DE LA PETITE VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courchapon.
Profil et organisation
GAEC DE LA PETITE VALLEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25170 COURCHAPON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA PETITE VALLEE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2014
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PETITE VALLEE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PETITE VALLEE
GAEC DE LA PETITE VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2020 - 09/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PETITE VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PETITE VALLEE
2 autorisations sur la période 05/06/2020 - 09/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Courchapon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PETITE VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Sur La Roche, Courchapon (25170) | PC Locaux | ZI107, ZI109 | 33 073 m² | 1 418 m² | 2021/03/09 |
| Chemin D'exploitation ""Au Bas Sur Roche"", Courchapon (25170) | PC Locaux | ZI107, ZI109 | 33 073 m² | 565 m² | 2020/06/05 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PETITE VALLEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA PETITE VALLEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA PETITE VALLEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.