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Permis de construire au Russey

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés au Russey (25210), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Entre le 6 février 2013 et le 11 août 2026, 299 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

299

Première date

6 février 2013

Dernière date

11 août 2026

Surface créée (brute)

71 551 m²

Nbre logements

392

Ces 299 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Le Russey : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire au Russey

299 autorisations

Années

Permis de construire en 2019

9 sur 28 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2019
Type Parcelle(s)
Rue Du College, Le Russey (25210) PC Logement AB183 — 591 m² 106 m² 2019/04/19
Rue Simone Veil Lotissement Le Rang, Le Russey (25210) PC Logement AP293 — 448 m² 153 m² 2019/04/02
Les Guillaumots, Le Russey (25210) PC Locaux D558, AS16 Gaec Des Guillaumots Agricole 53 514 m² 175 m² 2019/04/02
5 Rue Du Marechal Foch, Le Russey (25210) PC Logement AB23 Morteau Constructions Société 2 665 m² 1 324 m² 2019/03/18
22 Rue De La Paturotte Lotissement La Paturotte - Lot N 6 -, Le Russey (25210) PC Logement AA66 — 759 m² 129 m² 2019/03/04
Lot Lotissement La Paturotte Lot N 7, Le Russey (25210) PC Logement AA7 — 764 m² 140 m² 2019/02/22
Lotissement La Paturotte L, Le Russey (25210) PC Logement AA103 — 911 m² 149 m² 2019/02/19
Rue De La Bouquine, Le Russey (25210) PC Logement AB52 — 580 m² 127 m² 2019/02/18
Lotissement La Paturotte Lot N 13, Le Russey (25210) PC Logement AA106 Sauget Construction SCI 830 m² 158 m² 2019/02/04

Permis de construire en 2018

24 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2018
Type Parcelle(s)
La Combe Au Page, Le Russey (25210) PC Logement C615, C100 — 242 359 m² 132 m² 2018/12/21
2 Rue Des Trois Sapins, Le Russey (25210) PC Logement AO6 — 1 321 m² 50 m² 2018/12/18
Lotissement La Paturotte Lot N 10, Le Russey (25210) PC Logement AA10 — 869 m² 132 m² 2018/12/11
Lotissement La Paturotte Lot N 2, Le Russey (25210) PC Logement AA10 — 796 m² 155 m² 2018/12/11
Rue Simone Veil Lotissement Le Rang, Le Russey (25210) PC Logement AP294 — 456 m² 165 m² 2018/12/04
Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AA98 — 947 m² 125 m² 2018/11/24
Rue Des Fuottes, Le Russey (25210) PC Logement AP271 — 1 200 m² 125 m² 2018/10/07
Lotissement La Paturotte Lot N 1, Le Russey (25210) PC Logement AA49 — 940 m² 128 m² 2018/10/03
Lotissement La Paturotte Lot N 9, Le Russey (25210) PC Logement AA97P — 866 m² 204 m² 2018/09/22
Lotissement La Paturotte Lot N 16, Le Russey (25210) PC Logement AA95 — 1 297 m² 167 m² 2018/09/10
Lotissement La Paturotte Lot N 5, Le Russey (25210) PC Logement AA97 — 968 m² 148 m² 2018/08/24
Lotissement La Paturotte Lot N 03, Le Russey (25210) PC Logement AA97P — 810 m² 122 m² 2018/08/24
Lotissement La Paturotte Lot N 11, Le Russey (25210) PC Logement AA97P — 827 m² 137 m² 2018/08/24
Lotissement La Paturotte Lot N 12, Le Russey (25210) PC Logement AA12 — 803 m² 148 m² 2018/08/14
Rue De La Corneille Le Grand Communal, Le Russey (25210) PC Logement AO208 — 682 m² 142 m² 2018/08/10
Lot La Paturotte - Lot N 4, Le Russey (25210) PC Logement AA10 — 825 m² 135 m² 2018/08/08
Lotissement La Paturotte Lot N 14, Le Russey (25210) PC Logement AA13, AA12 — 802 m² 117 m² 2018/07/23
7B Rue Clemenceau, Le Russey (25210) PC Logement AM48, AM47 — 247 m² 357 m² 2018/07/09
Aux Perinots, Le Russey (25210) PC Locaux D93, D283 — — 60 m² 2018/07/05
Aux Gris Jean Aux Allemands, Le Russey (25210) PC Locaux OB184, OB99 Societe Civile D'exploitation Agricole Verdot Soc. civile 70 830 m² 2 294 m² 2018/06/19
Rue Simone Veil Lotissement Le Rang, Le Russey (25210) PC Logement AP298 — 459 m² 120 m² 2018/04/21
8 Aux Tourniers, Le Russey (25210) PC Locaux AC70, AC69 SCI Les Arums SCI 27 323 m² 919 m² 2018/01/27
13 Av Du Mal De Lattre De Tassig, Le Russey (25210) PC Logement AM136, AM61 — 1 260 m² 122 m² 2018/01/23
8 Les Jeanchevaux, Le Russey (25210) PC Locaux C324, C323 Gaec Des Jeanchevaux Agricole 9 300 m² 1 256 m² 2018/01/20

Permis de construire en 2017

12 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2017
Type Parcelle(s)
50 Av Du Mal De Lattre De Tassig, Le Russey (25210) DP Logement AB168 Copema Société 949 m² 150 m² 2017/12/15
6 Rue De L Abbe Vitte, Le Russey (25210) PC Logement AD115 — 813 m² 96 m² 2017/11/14
3 Rue Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AD12 Baulier Distribution Société 2 348 m² 660 m² 2017/11/10
Les Fournots Du Bas, Le Russey (25210) PC Locaux AN49, AN51 — 6 615 m² 60 m² 2017/09/28
3 Rue Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AD12 Pharmacie Du Russey Société 2 348 m² 255 m² 2017/07/11
6 Rue Du Vert Bois, Le Russey (25210) PC Logement AM127 — 2 174 m² 49 m² 2017/05/30
Lotissement La Scierie, Le Russey (25210) PC Logement AL102 — 1 071 m² 232 m² 2017/05/11
Aux Tourniers, Le Russey (25210) PC Locaux B562, AC70 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Parrenin Patrick Et Rudy Agricole 35 682 m² 367 m² 2017/05/06
Rue De La Combe Au Rang Au Village, Le Russey (25210) PC Locaux AP291, AP143 Sm Doubs Tres Haut Debit Public 11 174 m² 32 m² 2017/03/08
Lot La Barbeche 2, Le Russey (25210) PC Logement AL177 — 815 m² 110 m² 2017/02/20
13 Rue Leclerc, Le Russey (25210) PC Locaux AP291, AP283 Soc Coop. Agricole Fromagerie Le Russey Coop 2 946 m² 470 m² 2017/02/08
Lot La Scierie Lot N 9, Le Russey (25210) PC Logement AL96 — 764 m² 109 m² 2017/01/21

Permis de construire en 2016

20 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2016
Type Parcelle(s)
Lotissement Le Rang, Le Russey (25210) PC Logement AP290 — 567 m² 159 m² 2016/12/27
25 Av Lattre De Tassigny, Le Russey (25210) PC Locaux AL161 — 235 m² 82 m² 2016/12/22
Les Petit Bois, Le Russey (25210) PC Locaux AL21 — 122 916 m² 1 156 m² 2016/09/28
Lotissement La Barbeche La Barbeche, Le Russey (25210) PC Logement AL175 — 1 185 m² 156 m² 2016/09/20
Aux Prelots, Le Russey (25210) PC Locaux D122 SCI Les Arums SCI 45 545 m² 80 m² 2016/09/19
Rue Des Grands Guillaumots, Le Russey (25210) PC Logement AS13 — 4 782 m² 69 m² 2016/07/28
Rue Des Oudots, Le Russey (25210) PC Logement AP51 — 542 m² 91 m² 2016/06/18
Adresse Non Renseignée, Le Russey (25210) PC Logement — — — 156 m² 2016/06/17
Imp Du Fournil Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AB101 — 411 m² 149 m² 2016/06/04
Aux Perinots, Le Russey (25210) PC Locaux D283 — 107 520 m² 457 m² 2016/06/02
10 Rue Dr Larue, Le Russey (25210) PC Logement AB109 — 1 199 m² 377 m² 2016/06/01
Lotissement La Scierie, Le Russey (25210) PC Logement AL165, AL170 Y.h Soc. civile 655 m² 417 m² 2016/05/21
27 Av De Lattre De Tassigny, Le Russey (25210) PC Locaux AL60 — 952 m² 79 m² 2016/05/19
Lotissement Le Barbeche, Le Russey (25210) PC Logement AL51 — 1 536 m² 163 m² 2016/03/20
Ld Le Petit Communal, Le Russey (25210) PC Logement AL116, AL142 — 715 m² 145 m² 2016/03/17
1 Rue De L Enclos, Le Russey (25210) PC Locaux AE120 — 600 m² 22 m² 2016/03/17
Rue Des Rosiers, Le Russey (25210) PC Logement AO193 — 820 m² 131 m² 2016/03/03
Lotissement Le Barbeche Lot 6, Le Russey (25210) PC Logement C972 — 844 m² 168 m² 2016/02/27
Lotissement La Scierie, Le Russey (25210) PC Logement AL156 Gd Promotion Société 381 m² 83 m² 2016/02/24
Adresse Non Renseignée, Le Russey (25210) PC Locaux C315, C316 Gaec Chopard Le Mont De Pre Agricole 88 108 m² 1 302 m² 2016/02/24

Permis de construire en 2015

27 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2015
Type Parcelle(s)
Adresse Non Renseignée, Le Russey (25210) PC Locaux C738, C332 — — 784 m² 2015/11/23
4 Rue Du Docteur Larue, Le Russey (25210) PC Logement AB132 — 1 157 m² 308 m² 2015/10/22
Zone Commerciale Des Ronde, Le Russey (25210) PC Mixte AD113 SCI 3V SCI 1 100 m² 126 m² 2015/10/19
Loti Barbeche Lot 7, Le Russey (25210) PC Logement C973 — 926 m² 169 m² 2015/10/12
21 Rue Des Butiques, Le Russey (25210) PC Logement AE77 — 1 539 m² 190 m² 2015/09/23
Lot Bertha Guyot, Le Russey (25210) PC Logement AC84 — 569 m² 92 m² 2015/09/07
Lot La Scierie, Le Russey (25210) PC Logement AL158 — 469 m² 95 m² 2015/07/29
Lot La Barbeche, Le Russey (25210) PC Logement C938 — 864 m² 125 m² 2015/07/24
Lot La Barbeche, Le Russey (25210) PC Logement AL967 — 808 m² 132 m² 2015/07/15
Les Couffots, Le Russey (25210) PC Logement B564, B568 — 2 502 m² 141 m² 2015/06/15
Lot La Scierie Lot 17, Le Russey (25210) PC Logement AL157 — 501 m² 137 m² 2015/06/09
25 Av De Lattre De Tassigny, Le Russey (25210) PC Logement E60, E546 — 951 m² 113 m² 2015/06/04
Lot.la Barbeche N 10, Le Russey (25210) PC Logement C956 — 918 m² 145 m² 2015/05/13
Lot.la Scierie N 21, Le Russey (25210) PC Logement AL21 — 415 m² 106 m² 2015/04/24
Rue De La Noirotte, Le Russey (25210) PC Logement AP956 Carre Est Société 1 980 m² 698 m² 2015/04/20
Lotis.la Barbeche N 8A, Le Russey (25210) PC Logement C956P — 518 m² 93 m² 2015/04/13
Lot.la Barbeche 8B, Le Russey (25210) PC Logement C956P — 499 m² 92 m² 2015/04/13
1 Imp Du Fournil, Le Russey (25210) PC Logement AB100, AB99 — 1 150 m² 199 m² 2015/03/22
La Barbeche, Le Russey (25210) PC Logement C956 — 806 m² 112 m² 2015/03/03
Le Petit Communal Lot La Scierie N 5, Le Russey (25210) PC Logement AL140, AL114 — 700 m² 118 m² 2015/03/03
Lot.la Barbeche N 9, Le Russey (25210) PC Logement C163 — 872 m² 106 m² 2015/02/17
11 12 La Barbeche, Le Russey (25210) PC Logement C163 — 847 m² 149 m² 2015/02/13
Lot Rue Bertha Guyot N 10, Le Russey (25210) PC Logement AC103 — 563 m² 97 m² 2015/02/13
Lotis.la Scierie N 8, Le Russey (25210) PC Logement AL143, AL122 — 672 m² 107 m² 2015/02/13
Rue Des Etroits, Le Russey (25210) PC Locaux AK23 Perrot Daniel Et Anne Agricole 5 481 m² 1 900 m² 2015/02/06
Lotis.la Barbeche N 4, Le Russey (25210) PC Logement C3 — 837 m² 127 m² 2015/01/31
Lot. Rue Bertha Guyot N 5, Le Russey (25210) PC Logement AC87 — 539 m² 114 m² 2015/01/21

Permis de construire en 2014

26 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2014
Type Parcelle(s)
Lot La Scierie N 6, Le Russey (25210) PC Logement AL115, AL141 — 856 m² 127 m² 2014/12/06
Lot. Rue Bertha Guyot N 4, Le Russey (25210) PC Logement AC86 — 536 m² 115 m² 2014/12/04
Rue Des Pinsons, Le Russey (25210) PC Locaux AH19 Bf Immobilier SCI 3 000 m² 1 227 m² 2014/12/03
28 Avenue De Lattre De Tassig, Le Russey (25210) PC Mixte AB83, AB84 C.d. Invest Société 1 252 m² 995 m² 2014/12/01
Lotis Le Becue N 17, Le Russey (25210) PC Logement AB161P — 421 m² 108 m² 2014/11/15
Lotissement Le Becue N 16, Le Russey (25210) PC Logement AB161P — 422 m² 108 m² 2014/11/09
Rue Des Perce Neige, Le Russey (25210) PC Logement AO189 — 410 m² 98 m² 2014/10/27
Lot. Rue Bertha Guyot N 8, Le Russey (25210) PC Logement AC101 — 551 m² 102 m² 2014/10/23
9 Lot Rue Bertha Guyot, Le Russey (25210) PC Logement AC102 — 557 m² 93 m² 2014/10/23
Rue Bertha Guyot, Le Russey (25210) PC Logement AC88 — 539 m² 93 m² 2014/10/23
Rue Bertha Guyot, Le Russey (25210) PC Logement AC83 — 595 m² 73 m² 2014/10/23
Rue Bertha Guyot, Le Russey (25210) PC Logement AC82 — 558 m² 126 m² 2014/10/23
2 Rue Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AD73, AD74 SCI Les Coquelicots SCI 29 795 m² 2 292 m² 2014/10/17
Le Petit Communal, Le Russey (25210) PC Logement AL118 — 515 m² 127 m² 2014/09/15
Lot Rue Bertha Guyot N 8, Le Russey (25210) PC Logement AC101 — 551 m² 102 m² 2014/07/28
Aux Fournots, Le Russey (25210) PC Logement AM145 — 1 398 m² 150 m² 2014/07/25
Les Allemands, Le Russey (25210) PC Logement B100, B99 — 67 645 m² 210 m² 2014/06/28
Lot. La Scierie N 15, Le Russey (25210) PC Logement AL106 — 973 m² 139 m² 2014/06/12
Lotissement La Scierie - L, Le Russey (25210) PC Logement AL109 — 588 m² 110 m² 2014/05/08
Rue Des Butiques, Le Russey (25210) PC Logement AE55, AE56 — 10 000 m² 169 m² 2014/05/05
Lot. Le Becue Lot 14, Le Russey (25210) PC Logement AB161 — 843 m² 101 m² 2014/04/11
2 Rue Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AD75, AD74 SCI Les Coquelicots SCI 29 795 m² 5 m² 2014/04/05
Rue Des Perce Neige, Le Russey (25210) PC Logement AO189 — 455 m² 97 m² 2014/04/05
Rue Des Perce Neige, Le Russey (25210) PC Logement AO189 — 410 m² 98 m² 2014/04/03
4 Rue Des Rondeys Zone Commerciale, Le Russey (25210) PC Locaux AD106, AD76 — 5 797 m² 939 m² 2014/03/11
Lotissement Le Becue N 8, Le Russey (25210) PC Logement AB155 — 600 m² 174 m² 2014/01/13

Permis de construire en 2013

31 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Russey en 2013
Type Parcelle(s)
Adresse Non Renseignée, Le Russey (25210) PC Logement — — — 121 m² 2013/12/17
Lotissement La Scierie N, Le Russey (25210) PC Logement AL146, AL100 — 869 m² 112 m² 2013/12/17
Lotissement La Scierie N Le Petit Communal, Le Russey (25210) PC Logement AL120 — 412 m² 110 m² 2013/11/08
Zone Commerciale Les Rond, Le Russey (25210) PC Mixte AD93P Oriv SCI 811 m² 147 m² 2013/10/30
Le P Tit Communal Lot. La Scierie N 24, Le Russey (25210) PC Logement AL26 — 412 m² 107 m² 2013/10/28
Rue Des Fuottes, Le Russey (25210) PC Logement AR62 — 1 627 m² 168 m² 2013/10/25
Av De Lattre De Tassigny Lot La Scierie 18 -19-20, Le Russey (25210) PC Logement AL24 La Romanee SCI 1 104 m² 210 m² 2013/10/25
Zone Commerciale Les Ronde Les Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AD90 — 1 297 m² 197 m² 2013/10/25
Face Au 29B Rue De Fuottes, Le Russey (25210) PC Locaux AR2 — 1 672 m² 225 m² 2013/09/11
Av De Lattre De Tassigny Lot. La Scierie N 10, Le Russey (25210) PC Logement AL10 — 686 m² 156 m² 2013/09/11
13 Rue Du Marechal Leclerc, Le Russey (25210) DP Locaux AP192, AP191 Soc Coop. Agricole Fromagerie Le Russey Coop 965 m² 29 m² 2013/09/06
Lot Le Becue Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AB149 — 698 m² 137 m² 2013/09/02
Lot. Le Becue Lot N 6, Le Russey (25210) PC Logement AB1 — 761 m² 128 m² 2013/09/02
Lot Le Becue Lot N 12, Le Russey (25210) PC Logement AB1 — 742 m² 167 m² 2013/09/02
Lot Le Becue Lot N 3 Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AB35P — 693 m² 122 m² 2013/09/02
Av De Lattre De Tassigny Lot.la Scierie Lot 18 19 20, Le Russey (25210) PC Logement AL24 La Romanee SCI 1 104 m² 338 m² 2013/07/15
Zone Commerciale Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AO93P Des Rondeys SCI 885 m² 179 m² 2013/07/12
Adresse Non Renseignée, Le Russey (25210) PC Mixte — — — 558 m² 2013/07/12
Au Couffot, Le Russey (25210) PC Locaux B34 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Parrenin Patrick Et Rudy Agricole 37 955 m² 210 m² 2013/06/21
Rue Des Fuottes Le Grand Communal, Le Russey (25210) PC Logement AP275 — 1 438 m² 164 m² 2013/06/21
Lotissement La Scierie Lot, Le Russey (25210) PC Logement AL1 — 666 m² 121 m² 2013/06/17
Lot La Scierie N 4, Le Russey (25210) PC Logement AL24P — 856 m² 117 m² 2013/06/17
Lotissement La Scierie Lot, Le Russey (25210) PC Logement AL26P — 515 m² 118 m² 2013/06/17
Lotissement La Scierie Lot Le Petit Communal, Le Russey (25210) PC Logement AL14 — 783 m² 140 m² 2013/06/17
Av Delattre De Tassigny Lotissement La Scierie Lot 26, Le Russey (25210) PC Mixte UC26 La Romanee SCI 1 805 m² 974 m² 2013/03/28
Lotissement Le Becue N 1 Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AB13 — 571 m² 91 m² 2013/03/26
Lotissement Le Becue N 7 Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AB35P — 691 m² 104 m² 2013/03/26
Lotissement Le Becue N, Le Russey (25210) PC Logement AB35P — 645 m² 123 m² 2013/03/26
Lotissement Le Becue - N Au Village, Le Russey (25210) PC Logement AB35P — 711 m² 158 m² 2013/03/26
Rue Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AD92P Fil Conducteur Société 433 m² 44 m² 2013/02/27
Adresse Non Renseignée, Le Russey (25210) PC Logement AB35 — 693 m² 91 m² 2013/02/06

151 à 299 sur 299 autorisations

Les permis de construire au Russey

Les dossiers PC/DP consultables à Le Russey regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune De Le Russey, Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Parrenin Patrick Et Rudy et La Romanee.

Rythme des permis de construire au Russey

En moyenne, 23 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Le Russey sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 9,0 pour 1 000 habitants (2 501 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 392 logements, soit environ 157 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune du Russey.

Ce qui distingue les permis de construire au Russey

Avec 120 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, Le Russey se situe bien au-dessus de la médiane des communes du Doubs (59). Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent environ un quart des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (28 %), devant « Promotion immobilière » (20 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont rue des Rondeys (18 dossiers entre 2013 et 2026), Lotissement La Paturotte (13 dossiers) et lotissement Les Petits Guillaumots (10 dossiers).

Statistiques des permis de construire au Russey

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire au Russey de 2013 à 2026 (14 années) : 299 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 36 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,0 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 9 autorisations, en recul de 35,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 36 446 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 392 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 93 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire au Russey se répartissent ainsi : 233 à destination de logement (78 %), 58 pour des locaux d'activité (19 %) et 8 à usage mixte (3 %).

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire au Russey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 3 2 1 1 712 m² 4
2025 9 -35,7 % 5 4 0 2 940 m² 15
2024 14 -26,3 % 12 2 0 1 989 m² 16
2023 19 -47,2 % 14 5 0 5 991 m² 25
2022 36 +24,1 % 33 3 0 7 272 m² 54
2021 29 +61,1 % 25 4 0 5 176 m² 41
2020 18 -35,7 % 13 4 1 3 186 m² 20

Autres types d'autorisations au Russey

Permis d'aménager au Russey

14 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir au Russey

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines du Russey

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Russey.

Bonnétage

75 permis de construire

Le Barboux

50 permis de construire

Narbief

24 permis de construire

Le Bizot

25 permis de construire

Le Luhier

20 permis de construire

Grand'Combe-des-Bois

11 permis de construire

Le Mémont

4 permis de construire

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Consulter un dossier de permis de construire au Russey

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 299 dossiers PC/DP recensés au Russey : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie du Russey, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Russey. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Russey

Adresse
5 place Dominique-Parrenin, 25210 Le Russey
Accueil
Lundi-Jeudi : 10h00-12h00, 14h00-18h00 · Vendredi : 10h00-12h00, 14h00-17h30 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
03 81 43 72 35
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire au Russey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés au Russey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quels permis de construire ont été délivrés au Russey ?
Cette page liste les 299 dossiers PC/DP délivrés au Russey depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune du Russey ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables du Russey, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune du Russey donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré au Russey ?
Le dossier le plus récent recensé au Russey est un permis de construire délivré le 11 août 2026 pour un projet de logement (Lot. Les Petits Guillaumots, 117 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés au Russey en 2025 ?
9 dossiers PC/DP ont été délivrés au Russey en 2025, soit un volume en recul de 35,7 % par rapport à 2024 (14 dossiers). En 2026, 6 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés au Russey ?
Sur la période, les permis de construire recensés au Russey autorisent 392 logements : 315 logements individuels (80 %) et 77 logements collectifs (20 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire au Russey ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs au Russey sont Commune De Le Russey (4 dossiers), Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Parrenin Patrick Et Rudy (3 dossiers) et La Romanee (3 dossiers).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses au Russey ?
Les déclarations préalables représentent 3 % des 299 dossiers PC/DP recensés au Russey. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire au Russey ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire au Russey ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.