Permis de construire Logement N° 02551226R0011

Permis de construire n° 02551226R0011 au Russey pour 117,1 m² de logement, Lot. Les Petits Guillaumots

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 août 2026

Dossier PC n° 02551226R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02551226R0011 a été délivré le 11 août 2026 au Russey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse Lot. Les Petits Guillaumots.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 117,1 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 343 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 356, AP 331. Ce dossier fait partie des 300 permis de construire et déclarations préalables au Russey référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 343 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 août 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/08/2026
2
Autorisation
11/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Russey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 356 AP 331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Russey Code postal 25210 Identifiant INSEE 25512
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 343 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol créée 118,31 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117,1 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTLEBON (25500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02551226R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25512 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 août 2026
Date de dépôt 11/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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