COMMUNE DE LE RUSSEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Permis de démolir
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE RUSSEY
COMMUNE DE LE RUSSEY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Russey.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE RUSSEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25210 LE RUSSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE RUSSEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE RUSSEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE RUSSEY
COMMUNE DE LE RUSSEY compte 7 autorisations recensées sur la période 23/12/2020 - 16/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE RUSSEY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE RUSSEY
5 autorisations sur la période 23/12/2020 - 16/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Le Russey. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE RUSSEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Fruterotte, Le Luhier (25210) | PC Locaux | A350 | 36 926 m² | 1 565 m² | 2025/01/16 |
| Rue Des Butiques, Le Russey (25210) | DP Locaux | AH33 | 151 329 m² | 19 m² | 2024/06/04 |
| Zone Des Butiques, Le Russey (25210) | DP Locaux | AH33 | 151 329 m² | 9 m² | 2023/03/06 |
| Rue Du Stade Stade Des Rondeys, Le Russey (25210) | DP Locaux | AE31 | 12 631 m² | 18 m² | 2023/03/06 |
| Rue Des Pommiers, Saint-Vit (25410) | PC Logement | AO195, AO196 | 988 m² | 204 m² | 2020/12/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LE RUSSEY
1 autorisation sur la période 16/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Le Russey. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Pl Parrenin, Le Russey (25210) | PA | — | — | 2025/04/16 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LE RUSSEY
1 autorisation sur la période 20/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Le Russey. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Clemenceau, Le Russey (25210) | PD | AP305 | — | 2022/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE RUSSEY
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE RUSSEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE RUSSEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.