GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY - Permis de construire et DP

Active
321984296 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25210 LE RUSSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2013 - 03/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

3 autorisations sur la période 21/06/2013 - 03/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Le Russey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Tourniers, Le Russey (25210) PC Locaux B562, AC70 35 682 m² 386 m² 2019/06/03
Aux Tourniers, Le Russey (25210) PC Locaux B562, AC70 35 682 m² 367 m² 2017/05/06
Au Couffot, Le Russey (25210) PC Locaux B34 37 955 m² 210 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PARRENIN PATRICK ET RUDY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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