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Permis de construire à Champagney

Haute-Saône (70), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Champagney (70290), dans le département Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 132 autorisations enregistrées entre le 22 janvier 2013 et le 18 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

132

Première date

22 janvier 2013

Dernière date

18 mai 2026

Surface créée (brute)

31 153 m²

Nbre logements

125

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Champagney. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Champagney

Permis de construire à Champagney en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Grande Rue, Champagney (70290) PC Logement AD37, AD38 SCI Jt SCI 1 002 m² 166 m² 2026/05/18
32 Avenue De La Gare, Champagney (70290) PC Logement AK23, AK24 2 105 m² 99 m² 2026/05/18
Rue Des Croix, Champagney (70290) PC Logement B1385, B1387 3 281 m² 149 m² 2026/02/19
Rue De La Houillere, Champagney (70290) PC Logement A389 La Prosperite SCI 2 100 m² 87 m² 2026/01/05

Permis de construire à Champagney en 2025

13 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7B Rue Du Beuveroux, Champagney (70290) PC Logement E772 1 005 m² 88 m² 2025/12/18
14 Rue Du Pere Andre, Champagney (70290) PC Logement B16 3 952 m² 148 m² 2025/12/01
Rue Sieur De Gensanne Za Des Champs May, Champagney (70290) PC Locaux ZE49 Des Champs May SCI 13 200 m² 1 124 m² 2025/09/23
La Piotnaz, Champagney (70290) PC Logement AN204, AN207 837 m² 101 m² 2025/09/23
Rue Des Bruyeres, Champagney (70290) PC Logement F323, F324 2 639 m² 51 m² 2025/07/29
Rue Xavier Vendrely, Champagney (70290) PC Locaux AD776 Commune De Champagney Commune/EPCI 483 m² 97 m² 2025/07/17
Chemin Du Puits N_ 1, Champagney (70290) PC Logement AC19 2 568 m² 118 m² 2025/07/02
Chemin De La Passee, Champagney (70290) PC Logement E853 5 622 m² 82 m² 2025/06/16
Rue Du 11 Novembre, Champagney (70290) PC Locaux B1027 2 612 m² 228 m² 2025/06/16
17 Rue De La Houillere, Champagney (70290) PC Logement YB4, YB5 537 m² 60 m² 2025/06/12
3B Rue Des Croix, Champagney (70290) PC Logement B1387 3 022 m² 101 m² 2025/05/21
Allee Des Charmilles Les Orchas, Champagney (70290) PC Logement AE354, AE151 24 018 m² 149 m² 2025/05/12
Chemin Du Lac, Champagney (70290) PC Logement C1684 1 508 m² 208 m² 2025/01/10

Permis de construire à Champagney en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du 11 Novembre, Champagney (70290) PC Locaux AI195, AI199 Departement De Haute Saone Collectivité 3 571 m² 64 m² 2024/03/27
9 Place Charles De Gaulle, Champagney (70290) DP Locaux AD192 Commune De Champagney Commune/EPCI 2 330 m² 5 m² 2024/03/27
Rue Aime Cesaire, Champagney (70290) PC Locaux ZR32 Commune De Malbouhans Commune/EPCI 8 352 m² 405 m² 2024/02/20

Permis de construire à Champagney en 2023

7 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Du Revers Du Ballo, Champagney (70290) DP Logement ZH11 6 093 m² 130 m² 2023/12/05
2 Ruelle Du Puits D'eboulet, Champagney (70290) PC Locaux AP328 925 m² 120 m² 2023/11/13
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR301, AR302 3 247 m² 120 m² 2023/07/25
Avenue Du General Brosset, Champagney (70290) PC Locaux AD128, AD273 Commune De Champagney Commune/EPCI 1 057 m² 57 m² 2023/07/17
Rue Des Croix, Champagney (70290) PC Locaux ZE86 Transmac SCI 4 608 m² 549 m² 2023/06/16
Pres Du Plan, Champagney (70290) PC Locaux ZE89 2 847 m² 582 m² 2023/05/15
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR84, AR142 3 028 m² 105 m² 2023/02/14

Permis de construire à Champagney en 2022

16 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Bruyeres, Champagney (70290) PC Logement F2400, F2430 11 401 m² 148 m² 2022/12/06
Rue Aime Cesaire, Champagney (70290) PC Mixte ZR34 Co-Developpement Société 8 219 m² 2 302 m² 2022/11/29
26 Grande Rue, Champagney (70290) DP Locaux AD129 627 m² 27 m² 2022/09/19
4 Chemin Du Lac, Champagney (70290) PC Logement C951, C952 5 533 m² 104 m² 2022/08/29
En Colonge, Champagney (70290) PC Locaux ZV33, ZV35 Groupe Sge Société 34 244 m² 294 m² 2022/07/20
Sur La Cote Andre Sur La Cote Andre, Champagney (70290) PC Logement ZW58 7 500 m² 45 m² 2022/06/09
Rue Louis Pergaud, Champagney (70290) PC Logement AL52, AL239 1 587 m² 146 m² 2022/06/09
Rue De La Liberation, Champagney (70290) PC Logement AR282 1 292 m² 147 m² 2022/05/19
22 B Rue De La Liberation, Champagney (70290) PC Logement AR250 625 m² 84 m² 2022/04/21
34 Grande Rue, Champagney (70290) PC Locaux AD144, AD391 Bfcm SCI 5 734 m² 490 m² 2022/03/31
23 Avenue De France, Champagney (70290) PC Locaux AN86, AN87 1 823 m² 35 m² 2022/03/25
Rue Jules Taiclet, Champagney (70290) PC Logement A573, A707 2 278 m² 120 m² 2022/02/23
Rue Jules Taiclet, Champagney (70290) PC Logement A573, A707 2 278 m² 103 m² 2022/02/23
Rue Jules Taiclet, Champagney (70290) PC Logement A573, A707 2 278 m² 125 m² 2022/02/23
34 Avenue De La Gare, Champagney (70290) PC Logement AK680 2 226 m² 113 m² 2022/01/21
Rue Du Titan, Champagney (70290) PC Logement AB111, AB119 2 445 m² 142 m² 2022/01/11

Permis de construire à Champagney en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Fonderie, Champagney (70290) PC Logement AM430 1 134 m² 97 m² 2021/12/02
28 Rue Des Bruyeres Les Couas, Champagney (70290) PC Logement F2400, F2405 11 401 m² 63 m² 2021/11/15
Zi Les Champs May, Champagney (70290) PC Locaux B1364, B1180 Soprofen Portes Industrie Société 38 737 m² 4 050 m² 2021/10/15
13 Av D'alsace Le Ban, Champagney (70290) PC Logement C1333, C1741 1 341 m² 142 m² 2021/09/15
Chemin Rural Ave D'alsace Fouillie D'auxelle, Champagney (70290) PC Logement C1531 2 000 m² 216 m² 2021/07/01
Rue Des Bruyeres, Champagney (70290) PC Logement F2422 1 416 m² 102 m² 2021/06/04
8 Rue Basse Du Connot, Champagney (70290) PC Logement AD263 140 m² 104 m² 2021/05/26
Chemin Des Planches Les Noyes D Enfer, Champagney (70290) PC Locaux ZE24, ZE25 138 739 m² 48 m² 2021/05/21
26-28 Rue Des Bruyeres, Champagney (70290) PC Logement F2400, F2405 11 401 m² 122 m² 2021/01/07

Permis de construire à Champagney en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Pres Noyes, Champagney (70290) PC Logement B1356 981 m² 97 m² 2020/11/24
36 Rue Pasteur, Champagney (70290) PC Logement AO317, AO322 2 448 m² 106 m² 2020/10/21
36 Rue Pasteur, Champagney (70290) PC Logement AO321 724 m² 106 m² 2020/09/25
Rue De La Blanche Pierre, Champagney (70290) PC Logement AP379 921 m² 103 m² 2020/06/03
36 Rue Pasteur, Champagney (70290) PC Logement AO317, AO320 3 189 m² 106 m² 2020/05/19
5 Rue Des Croix, Champagney (70290) PC Locaux ZE69 Gestamp Ronchamp SAS Société 54 234 m² 4 625 m² 2020/04/23
Rue De La Cote Andre, Champagney (70290) PC Logement B1357 987 m² 117 m² 2020/03/20

Permis de construire à Champagney en 2019

13 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Cote Saint An, Champagney (70290) PC Logement B1238 1 000 m² 101 m² 2019/10/25
1B Rue Du Pont Du Page, Champagney (70290) PC Logement AE260 1 900 m² 180 m² 2019/10/11
9 Avenue De La Gare Le Tremblet, Champagney (70290) PC Locaux AH92, AH94 Immo Colruyt France Société 10 284 m² 1 751 m² 2019/08/07
Rue Du Pres Au Loup, Champagney (70290) PC Logement AP360 1 020 m² 114 m² 2019/08/05
Champs Pres Au Buisson, Champagney (70290) PC Logement AP359 114 m² 2019/07/10
35 Rue Du 11 Novembre, Champagney (70290) PC Locaux B1216, B1217 Stelu SCI 7 491 m² 196 m² 2019/07/04
17 Grande Rue, Champagney (70290) PC Locaux AD183 Commune De Champagney Commune/EPCI 265 m² 59 m² 2019/07/04
24 B Rue De La Liberation, Champagney (70290) PC Logement AR268 601 m² 68 m² 2019/06/19
7 Rue Du Paquis, Champagney (70290) PC Logement AM393 3 131 m² 139 m² 2019/06/04
Rue De Bellefontaine, Champagney (70290) PC Logement AP349 900 m² 92 m² 2019/04/10
Rue Des Bruyeres, Champagney (70290) PC Logement F2421 2 892 m² 156 m² 2019/03/05
Lotissement Les Pre Croiss Pre Croissants, Champagney (70290) PC Logement AB102, AB113 954 m² 96 m² 2019/01/17
Rue De La Cote Andree, Champagney (70290) PC Logement B1355 927 m² 92 m² 2019/01/09

Permis de construire à Champagney en 2018

4 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Pres Croissant, Champagney (70290) PC Logement AB106, AB112 858 m² 107 m² 2018/10/29
Rue De La Cote Andre, Champagney (70290) PC Logement B1354 945 m² 131 m² 2018/05/28
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR261 898 m² 109 m² 2018/03/05
Rue Louis Pergaud, Champagney (70290) PC Logement AK128 1 063 m² 113 m² 2018/01/29

Permis de construire à Champagney en 2017

8 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pasteur, Champagney (70290) PC Logement AO60 3 379 m² 92 m² 2017/11/08
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR262 920 m² 108 m² 2017/09/04
Impasse De L'esperance, Champagney (70290) PC Logement B1360 967 m² 107 m² 2017/08/31
Rue Leopold Senghor, Champagney (70290) PC Locaux ZR21 Commune De Champagney Commune/EPCI 5 000 m² 96 m² 2017/08/31
Rue Du Bermont, Champagney (70290) PC Logement AC231 1 605 m² 107 m² 2017/08/25
Impasse Des Violettes, Champagney (70290) PC Logement AE106, AE105 1 201 m² 164 m² 2017/05/17
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR259 895 m² 90 m² 2017/03/20
17 Rue Victor Hugo, Champagney (70290) PC Locaux AO205, AO207 1 066 m² 56 m² 2017/03/06

Permis de construire à Champagney en 2016

14 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR258 896 m² 97 m² 2016/12/26
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR261 898 m² 107 m² 2016/12/26
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR264 826 m² 91 m² 2016/11/24
Rue Du 11 Novembre, Champagney (70290) PC Logement AI94, AI155 792 m² 97 m² 2016/11/24
Rue Des Couas Les Couas, Champagney (70290) PC Logement F2406, F2408 941 m² 102 m² 2016/11/24
Rue Du Beuveroux, Champagney (70290) PC Logement AN56 1 416 m² 131 m² 2016/11/24
Impasse De L'esperance, Champagney (70290) PC Logement B1353 967 m² 94 m² 2016/10/13
15 Grande Rue, Champagney (70290) DP Locaux AD180, AD182 Communaute Communes Rahin Et Cherimont Commune/EPCI 555 m² 15 m² 2016/09/27
Champs Des Ruelles, Champagney (70290) PC Logement AK641, AK644 1 253 m² 112 m² 2016/04/15
Rue Du 11 Novembre, Champagney (70290) PC Logement AI94, AI155 792 m² 55 m² 2016/04/04
Chemin De La Cote Poras, Champagney (70290) PC Logement ZV32 7 299 m² 133 m² 2016/03/24
Rue Saint Georges, Champagney (70290) PC Logement AN111 1 035 m² 196 m² 2016/03/24
14 Chemin Des Ruelles, Champagney (70290) PC Locaux AK661 Immo Fd SCI 829 m² 119 m² 2016/02/15
1 Chemin De La Rougevie, Champagney (70290) PC Logement AE97, AE98 3 688 m² 486 m² 2016/01/13

Permis de construire à Champagney en 2015

12 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 B Rue Du Campey Chemin Du Campey, Champagney (70290) PC Logement B1335 2 312 m² 107 m² 2015/12/02
Rue Des Pres Croissant, Champagney (70290) PC Logement AB103, AB108 828 m² 134 m² 2015/11/12
18 Rue De La Fonderie, Champagney (70290) PC Logement AM411 169 m² 2015/10/06
Rue Du Rahin, Champagney (70290) PC Locaux AD442 Departement De Haute Saone Collectivité 13 909 m² 334 m² 2015/07/31
Za Des Champs May, Champagney (70290) PC Locaux ZE79 Genie SCI 2 644 m² 437 m² 2015/07/17
Rue Des Pres Croissants, Champagney (70290) PC Logement AD125, AD122 910 m² 99 m² 2015/07/15
Chem Du Lac, Champagney (70290) PC Logement C1565, C1567 900 m² 163 m² 2015/06/22
29 Rue De Bermont, Champagney (70290) PC Logement A548 1 661 m² 157 m² 2015/06/17
Rue De La Houillere, Champagney (70290) PC Logement A698 1 151 m² 99 m² 2015/05/13
Za Des Champs May, Champagney (70290) PC Locaux ZE86, ZE78 5 221 m² 48 m² 2015/05/05
4 Rue Des Freres Renaud, Champagney (70290) PC Locaux AD382, AD442 Commune De Champagney Commune/EPCI 13 968 m² 204 m² 2015/05/04
Chem Des Couas, Champagney (70290) PC Logement F2410 958 m² 114 m² 2015/02/10

Permis de construire à Champagney en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De La Gare Imp Du 8 Mai, Champagney (70290) PC Logement AH101A, AH190A Lj Pierres Société 1 540 m² 373 m² 2014/12/12
Za Les Champs May, Champagney (70290) PC Locaux ZE80 P.v.s. Société 3 422 m² 182 m² 2014/09/16
Rue De La Liberation, Champagney (70290) PC Logement AR281 1 500 m² 168 m² 2014/07/25
6 Rue De Verdun, Champagney (70290) PC Logement AP114, AP113 1 226 m² 145 m² 2014/04/17
Chemin Du Lac, Champagney (70290) PC Logement C1631 156 m² 2014/04/17
Les Pres Du Plain, Champagney (70290) PC Locaux ZE77, ZE76 3 844 m² 84 m² 2014/03/18

Permis de construire à Champagney en 2013

16 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champagney en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR257 971 m² 123 m² 2013/12/19
Rue Des Vieux Moulins, Champagney (70290) PC Logement AK622 4 784 m² 144 m² 2013/11/15
Chem Du Lac, Champagney (70290) PC Logement ZL2P 1 000 m² 88 m² 2013/11/12
Rue Des Chenes, Champagney (70290) PC Logement AM27 109 m² 2013/09/26
Rue Jean-Jaures, Champagney (70290) PC Logement AR260 807 m² 121 m² 2013/09/24
Rue Des Croix, Champagney (70290) PC Logement B1351 789 m² 102 m² 2013/09/02
Rue Saint-Georges, Champagney (70290) DP Locaux ZO17 39 833 m² 16 m² 2013/08/31
Rue Des Pres Croissant, Champagney (70290) PC Logement AD663 992 m² 118 m² 2013/07/26
Les Planches Amiot De Magny, Champagney (70290) PC Locaux ZH58 3 422 m² 226 m² 2013/07/15
Av De La Gare Za Des Champs May, Champagney (70290) PC Locaux B503, B504 2 317 m² 96 m² 2013/04/18
Chem Du Lac, Champagney (70290) PC Logement C857, C1498 3 577 m² 137 m² 2013/03/21
Rue Basse Du Conot Le Village, Champagney (70290) PC Logement AD565, AD671 1 323 m² 139 m² 2013/02/21
9 Chem Des Ballons Les Planches, Champagney (70290) PC Logement C1801, C1802 3 594 m² 158 m² 2013/02/14
Rue Du Pere Andre Les Planches Amiot, Champagney (70290) PC Logement ZH51 14 000 m² 80 m² 2013/01/29
11 Rue Du Plain Le Plain, Champagney (70290) PC Locaux ZR7 43 300 m² 27 m² 2013/01/28
Pres Javelles, Champagney (70290) PC Mixte ZT15 4 650 m² 201 m² 2013/01/22

Construction et urbanisme à Champagney

Champagney, commune du département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 3 700 habitants pour une superficie de 37 km², soit une densité de 100 hab/km². 132 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 12 889 m² de surface de plancher d'habitation créée et 125 logements.

L'année la plus active a été 2022 avec 16 autorisations, soit 12,1 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 13 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Champagney (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Champagney.

Statistiques des permis de construire à Champagney

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Champagney sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 132 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,1 % du total de la période. En 2025, 13 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 889 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 125 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 103 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 96 à destination de logement (73 %), 34 pour des locaux d'activité (26 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Champagney et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Champagney
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 4 0 0 501 m² 5
2025 13 +333,3 % 10 3 0 2 555 m² 11
2024 3 -57,1 % 0 3 0 474 m² -
2023 7 -56,3 % 3 4 0 1 663 m² 3
2022 16 +77,8 % 11 4 1 4 425 m² 30
2021 9 +28,6 % 7 2 0 4 944 m² 7
2020 7 -46,2 % 6 1 0 5 260 m² 6

Autres types d'autorisations à Champagney

Permis de construire dans les communes voisines de Champagney

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Champagney.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Champagney

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Champagney (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Champagney ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Champagney depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Champagney ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Champagney ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Champagney ?
En 2025, 13 permis de construire ont été délivrés à Champagney, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2022 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Champagney.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Champagney ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).