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Permis de construire à Bozouls

Aveyron (12), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bozouls (12340), dans l'Aveyron, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 347 autorisations enregistrées entre le 17 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

347

Première date

17 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

113 540 m²

Nbre logements

402

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Bozouls. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Bozouls

56 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Bozouls en 2022

31 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 10 -Lotissement ""A L'o Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E2311 — 617 m² 90 m² 2022/12/20
23 Av Arsene Ratier, Bozouls (12340) PC Locaux E1522 — 1 360 m² 49 m² 2022/12/05
Lot N Lotissement La Porro Le Chateau, Bozouls (12340) PC Logement O1384 — 1 260 m² 124 m² 2022/11/24
11 Rte De Saint-Julien, Bozouls (12340) PC Logement D699 — 5 360 m² 148 m² 2022/11/24
Lot 4 Lotissement ""La Porro"" Le Chateau, Bozouls (12340) PC Logement O1411 — 1 275 m² 136 m² 2022/11/10
627 Rte De Rodez, Bozouls (12340) PC Locaux H1089 — 726 m² 140 m² 2022/11/04
Za Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux F605 Ltg SAS Société 56 445 m² 2 010 m² 2022/10/28
Lot N Route La Parro Le Chateau, Bozouls (12340) PC Logement O1384 — 1 260 m² 124 m² 2022/09/29
Impasse Des Panicots, Bozouls (12340) PC Logement E1649 Le Causse De Sebazac Société 5 975 m² 2 511 m² 2022/09/28
Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E2309 — 544 m² 86 m² 2022/09/23
La Pancelle, Bozouls (12340) PC Logement H1093 — 472 m² 131 m² 2022/09/22
14 Imp Du Cayrou, Bozouls (12340) PC Logement ZE4 — 10 826 m² 131 m² 2022/09/21
5 Av De Combecrozes Za Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux F501, F502 Stratagem Société 17 934 m² 54 m² 2022/07/28
Lotissement A L'oree Du Go Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E2302, E2303 — 1 410 m² 161 m² 2022/07/08
Rue Adrien Dauban Lot.7-L'oree Du Gourg, Bozouls (12340) PC Logement E2308 — 590 m² 135 m² 2022/06/28
Les Causses, Bozouls (12340) PC Locaux F186, F635 Biever Société 34 803 m² 1 689 m² 2022/06/17
5 Bis Rue Du Barry Aboul, Bozouls (12340) PC Logement K175 — 2 265 m² 119 m² 2022/06/14
Rte De Saint-Julien Les Peirieres, Bozouls (12340) PC Locaux D645 SCI Des Apiculteurs SCI 8 988 m² 749 m² 2022/06/13
Rue Elie Plegat, Bozouls (12340) PC Locaux E1199, E1327 Commune De Bozouls Commune/EPCI 15 054 m² 372 m² 2022/06/10
9 Chemin Du Merlat, Bozouls (12340) PC Logement N117 — 1 430 m² 129 m² 2022/05/18
Lot 6 Les Calsades 3, Bozouls (12340) PC Locaux F594 — 1 100 m² 263 m² 2022/05/12
13 Lot Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux F603 SCI Us 12/81 SCI 4 000 m² 738 m² 2022/04/29
Za Les Calsades 3 -Lot 7, Bozouls (12340) PC Locaux F595 Solignac-Immo SCI 1 500 m² 200 m² 2022/04/15
9 Rue Du Chateau, Bozouls (12340) PC Logement O1033 — 25 m² 20 m² 2022/03/25
242 Route D Espalion, Bozouls (12340) PC Logement E1493 — 1 865 m² 83 m² 2022/03/24
11 Av De Combecrozes Za ""Les Calsades"", Bozouls (12340) PC Locaux F411, F429 Fidelem Société 13 679 m² 251 m² 2022/03/10
10 Chemin Des Erables, Bozouls (12340) PC Logement I677, I676 C.p.r. SCI 3 950 m² 250 m² 2022/02/17
3 Rue De Peyrolles Lot.""Les Terrases De Peyrolles"", Bozouls (12340) PC Logement D728 — 520 m² 97 m² 2022/02/14
16 Rue Henriette Viguier, Bozouls (12340) PC Logement D713 — 731 m² 97 m² 2022/02/14
5 Impasse Du Cayrou Gillorgues, Bozouls (12340) PC Logement I726 — 3 000 m² 230 m² 2022/02/04
2 Rue Henriette Viguier Les Terrasses De Peyrolles- Lot N_15, Bozouls (12340) PC Logement D719 — 728 m² 93 m² 2022/01/18

Permis de construire à Bozouls en 2014

25 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Fusains Le Clos De Brousse, Bozouls (12340) PC Logement E1993 — 617 m² 91 m² 2014/12/23
Rue Des Fusains Le Clos De La Brousse, Bozouls (12340) PC Logement E1993 — 463 m² 89 m² 2014/12/19
Seveyrac, Bozouls (12340) DP Locaux M112, M111 — 23 600 m² 9 m² 2014/12/17
18 Av Arsene Ratier, Bozouls (12340) PC Locaux E976, E977 — 1 591 m² 276 m² 2014/11/17
Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E1845, E1761 Office Public De L Habitat De L Aveyron Étab. public 1 857 m² 561 m² 2014/11/17
Rue De La Gare, Bozouls (12340) PC Logement H1040, H1038 — 850 m² 124 m² 2014/10/24
9 Rue Joseph Sarrois Lotissement La Garenne, Bozouls (12340) PC Logement E2077 — 371 m² 116 m² 2014/10/15
La Planhe, Bozouls (12340) PC Logement N945 Earl Foulquier J-F Société — 35 m² 2014/10/02
6 Rue Du Trou, Bozouls (12340) PC Locaux E883, E87 Communaute De Communes De Bozouls Comtal Commune/EPCI 581 m² 352 m² 2014/09/30
2 Av Du Stade, Bozouls (12340) PC Locaux F508 — 8 668 m² 732 m² 2014/09/29
Chem De La Rotonde, Bozouls (12340) PC Logement E563 — 1 555 m² 165 m² 2014/09/09
Curlande, Bozouls (12340) PC Logement K818 — 1 401 m² 130 m² 2014/09/03
Le Clapie, Bozouls (12340) PC Logement E2053 SCI Le Clos De Paul Soc. civile 1 173 m² 781 m² 2014/09/02
Coudournac, Bozouls (12340) PC Logement G427, G380 — 787 m² 112 m² 2014/07/07
12 Rue Du Trou, Bozouls (12340) PC Locaux E1497, E115 — 1 063 m² 120 m² 2014/06/30
La Galiouste, Bozouls (12340) PC Locaux B183, B182 — — 262 m² 2014/06/16
Za Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux E1901, E1904 — 3 705 m² 800 m² 2014/06/06
La Castanerie, Bozouls (12340) PC Locaux A1083, A1082 — 41 877 m² 250 m² 2014/05/28
1 Rue Joseph Sarrois Lotissement La Garenne, Bozouls (12340) PC Logement E2087, E2073 — 1 025 m² 100 m² 2014/05/24
Impasse Champ Grand, Bozouls (12340) PC Locaux F335, F332 Horizon Bozouls SCI 58 928 m² 85 m² 2014/05/20
Lot La Garenne Lot 3, Bozouls (12340) PC Logement E2075 — 773 m² 97 m² 2014/05/02
Rue Rene Hemon Lotissement La Garenne, Bozouls (12340) PC Logement E2079, E479 — 458 m² 99 m² 2014/04/12
Rue De La Gare, Bozouls (12340) PC Logement F500 — 653 m² 95 m² 2014/04/09
Les Costes, Bozouls (12340) PC Locaux ZI17 Vents D'oc Centrale D'energie Renouvelable 12 Société 53 398 m² 61 m² 2014/03/11
Le Cedals, Bozouls (12340) PC Locaux D45 — 29 224 m² 1 357 m² 2014/02/10

1 à 56 sur 56 autorisations

Les permis de construire à Bozouls

Les dossiers PC/DP consultables à Bozouls regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bozouls, Enedis et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron.

À propos de Bozouls

Statistiques des permis de construire à Bozouls

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bozouls sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 347 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 36 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 10,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 20 autorisations, en recul de -16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 32 728 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 402 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 222 à destination de logement (64 %), 119 pour des locaux d'activité (34 %) et 6 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bozouls et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 16 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bozouls
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 16 - 7 8 1 3 077 m² 9
2025 20 -16,7 % 13 6 1 3 379 m² 23
2024 24 -33,3 % 19 5 0 5 078 m² 26
2023 36 +16,1 % 23 12 1 10 141 m² 76
2022 31 +29,2 % 20 11 0 11 410 m² 63
2021 24 +20,0 % 17 6 1 16 696 m² 18
2020 20 -13,0 % 14 5 1 6 727 m² 15

Autres types d'autorisations à Bozouls

Permis de construire dans les communes voisines de Bozouls

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bozouls.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bozouls. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bozouls

Adresse
2 place de la Mairie, 12340 Bozouls
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
05 65 51 28 00

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bozouls

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bozouls (Aveyron, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bozouls ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Bozouls depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Bozouls ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Bozouls ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Bozouls ?
En 2025, 20 permis de construire ont été délivrés à Bozouls, soit un recul de -16,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2023 avec 36 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Bozouls.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bozouls ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Bozouls, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Bozouls, Enedis et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron.