COMMUNE DE BOZOULS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOZOULS
COMMUNE DE BOZOULS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bozouls.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOZOULS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12340 à BOZOULS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOZOULS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOZOULS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOZOULS
COMMUNE DE BOZOULS compte 15 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 07/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOZOULS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOZOULS
11 autorisations sur la période 06/11/2013 - 07/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bozouls. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOZOULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Elie Plegat, Bozouls (12340) | PC Locaux | 0E1532 | 2 467 m² | 130 m² | 2025/03/07 |
| Combecrozes, Bozouls (12340) | PC Locaux | 0F271, 0F552 | 58 741 m² | 240 m² | 2024/12/26 |
| Rue Elie Plegat, Bozouls (12340) | PC Locaux | E1199, E1327 | 15 054 m² | 372 m² | 2022/06/10 |
| 54 Rue Henri Camviel, Bozouls (12340) | PC Locaux | E577 | 3 000 m² | 480 m² | 2021/08/23 |
| Lotis Les Peyroussettes Grand Champ, Sainte-Radegonde (12850) | PC Logement | BH652 | 650 m² | 116 m² | 2020/03/02 |
| 1 Rue Henri Camviel, Bozouls (12340) | PC Locaux | E1052, E183 | 676 m² | 35 m² | 2017/01/18 |
| 2 Pl De La Mairie, Bozouls (12340) | PC Locaux | E184 | 155 m² | 162 m² | 2016/11/18 |
| 8 All Paul Causse, Bozouls (12340) | PC Locaux | E177, E85 | 865 m² | 8 m² | 2016/11/14 |
| 12 All Paul Causse, Bozouls (12340) | DP Locaux | E269 | 437 m² | 54 m² | 2016/10/20 |
| Complexe Sportif, Bozouls (12340) | PC Locaux | F271 | 26 694 m² | 117 m² | 2013/11/06 |
| Complexe Sportif, Bozouls (12340) | PC Locaux | F271 | 26 694 m² | 28 m² | 2013/11/06 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOZOULS
1 autorisation sur la période 30/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bozouls. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Fontaine, Bozouls (12340) | PA | E2229, E2231 | 243 m² | 2020/12/30 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BOZOULS
3 autorisations sur la période 18/03/2013 - 28/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bozouls. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Elie Plegat, Bozouls (12340) | PD | E1199, E1006 | 15 089 m² | 2023/11/28 |
| 15 All Paul Causse, Bozouls (12340) | PD | E1748 | — | 2014/04/30 |
| Rue Du Trou, Bozouls (12340) | PD | E70, E69 | — | 2013/03/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOZOULS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOZOULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOZOULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.