basedespermis.fr
Retour à Bozouls

Permis de construire à Bozouls

Aveyron (12), Occitanie

Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bozouls (12340), dans l'Aveyron, en Occitanie, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.

La liste compte 347 autorisations, enregistrées entre le 17 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

347

Première date

17 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

113 540 m²

Nbre logements

402

Ces 347 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Bozouls figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Bozouls

43 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2020

20 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Les Terrasses Les Teulieres, Bozouls (12340) PC Logement D716 — 1 143 m² 148 m² 2020/12/30
Aubignac, Bozouls (12340) PC Logement E2150, E449 — 13 994 m² 52 m² 2020/12/30
6 Rue Jean Lacan, Bozouls (12340) PC Locaux E1657 Maison D'accueil Les Caselles Association 9 500 m² 64 m² 2020/12/30
11 Av De Combecrozes, Bozouls (12340) PC Locaux F432, F433 — 6 207 m² 1 980 m² 2020/11/05
627 Route De Rodez, Bozouls (12340) PC Locaux H717 — 4 486 m² 200 m² 2020/10/26
La Planhe, Bozouls (12340) PC Logement N945 Earl Foulquier J-F Société 3 029 m² 172 m² 2020/09/22
2 Rue Jean-Antoine Passelac, Bozouls (12340) PC Logement E2191, E2094 — 603 m² 88 m² 2020/09/07
6 Route Des Escouders Barriac, Bozouls (12340) PC Mixte N172, N173 SCI Latieule SCI 1 471 m² 143 m² 2020/09/07
9 Rue Du Causse Comtal, Bozouls (12340) PC Logement E947 — 686 m² 98 m² 2020/08/12
20 Rue Henriette Viguier Lotissement Lers Terrasses De Peyrolle, Bozouls (12340) PC Logement D711 — 768 m² 125 m² 2020/08/07
13 Avenue Arsene Ratier, Bozouls (12340) DP Logement E1237 Ebelo SCI 1 000 m² 48 m² 2020/07/27
14 Route De Montrozier Gillorgues, Bozouls (12340) PC Logement I224, I1161 — 852 m² 123 m² 2020/07/16
19 Lot Les Terrasses De Pe, Bozouls (12340) PC Logement D723 — 671 m² 131 m² 2020/07/06
10 Lot ""Les Terrasse, Bozouls (12340) PC Logement D714 — 1 473 m² 149 m² 2020/06/15
Za Les Calsades 3- Lot N_ Za Les Calsades 3, Bozouls (12340) PC Locaux F590, F591 Laur Guillaume Société 7 234 m² 756 m² 2020/05/15
Laumiere Le Moulina, Bozouls (12340) PC Locaux E688 — 7 530 m² 2 053 m² 2020/02/27
69 Rte D Espalion, Bozouls (12340) DP Logement F299 — 2 500 m² 110 m² 2020/02/10
17 Lot Les Terrasses De Pe, Bozouls (12340) PC Logement D721 — 468 m² 95 m² 2020/01/30
Lot. Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D725 — 413 m² 81 m² 2020/01/23
Lot. Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D724 — 466 m² 111 m² 2020/01/13

Permis de construire en 2019

23 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot. Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D710 — 542 m² 118 m² 2019/12/27
Lot Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D722 — 606 m² 95 m² 2019/10/22
4 Imp Du Cayrou, Bozouls (12340) PC Logement I661 — 8 899 m² 65 m² 2019/10/16
Lot Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D90 — 400 m² 107 m² 2019/10/16
Lot Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D726 — 437 m² 140 m² 2019/09/30
Rue Raoul Cabrol, Bozouls (12340) PC Logement E2178, E2176 L'oustal SCI 1 289 m² 1 387 m² 2019/09/19
Lot Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D715 — 621 m² 106 m² 2019/09/18
Lot Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D718 — 578 m² 102 m² 2019/09/12
Lot Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D706 — 400 m² 119 m² 2019/09/12
Les Teulieres Les Terrasses De Peyrolles, Bozouls (12340) PC Logement D90 — 19 130 m² 97 m² 2019/09/11
Lot Les Terrasses Les Teulieres, Bozouls (12340) PC Logement D90 — 19 130 m² 90 m² 2019/09/04
Lotissement "" Les Terrasse, Bozouls (12340) PC Logement D720 — 590 m² 92 m² 2019/08/20
Rue Raoul Cabrol, Bozouls (12340) PC Logement E163, E164 SCI Le Clapie SCI 2 151 m² 177 m² 2019/08/20
Lot. Les Terrasses De Pey, Bozouls (12340) PC Logement D90 — 19 130 m² 125 m² 2019/08/08
Lot. Les Terrasses De Peyr, Bozouls (12340) PC Logement D90 — 19 130 m² 120 m² 2019/08/08
13 Rue Andre Baudon, Bozouls (12340) PC Logement E2181 — 613 m² 104 m² 2019/07/30
1 Rue Andre Baudon, Bozouls (12340) PC Logement E2081, E2089 — 456 m² 128 m² 2019/05/28
Za Des Casaldes, Bozouls (12340) PC Locaux F493, F494 SCI Braley SCI 40 456 m² 4 269 m² 2019/03/15
La Bourtoumarie, Bozouls (12340) PC Locaux B543, B542 — 950 m² 57 m² 2019/03/03
Rue Des Grillons, Bozouls (12340) PC Locaux E1182, E1694 Cc Comtal Lot Et Truyere Commune/EPCI 5 165 m² 893 m² 2019/02/05
Majorac Bas, Bozouls (12340) PC Logement I1007, I1008 — 11 820 m² 542 m² 2019/02/02
Rte D Estaing Les Teulieres, Bozouls (12340) DP Locaux D90 Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron Public 19 130 m² 8 m² 2019/01/30
4 Rue Andre Baudon, Bozouls (12340) PC Logement E2185 — 671 m² 104 m² 2019/01/25

1 à 43 sur 43 autorisations

Les permis de construire à Bozouls

À Bozouls, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bozouls, Enedis et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron.

Rythme des permis de construire à Bozouls

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Bozouls enregistre en moyenne 25 dossiers PC/DP par an, soit 8,5 pour 1 000 habitants (2 978 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 402 logements, soit environ 135 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Bozouls.

Ce qui distingue les permis de construire à Bozouls

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 28 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un quart), devant « Agriculture - élevage » (16 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont rue Andre Baudon (11 dossiers entre 2015 et 2019), lotissement Les Jardins de Lea (9 dossiers) et avenue de Combecrozes (7 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 8 318 m² de surface de plancher (Les Caufours, 2021). Suivent ZA des Casaldes (4 269 m², 2019) et 7 rue de Gardou (3 825 m², 2021).

Statistiques des permis de construire à Bozouls

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bozouls sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 347 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2023 que l'activité a été la plus forte, avec 36 autorisations délivrées, soit 10,4 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 20 autorisations, en recul de 16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 32 728 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 402 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 222 à destination de logement (64 %), 119 pour des locaux d'activité (34 %) et 6 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bozouls et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 16 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bozouls
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 16 - 7 8 1 3 077 m² 9
2025 20 -16,7 % 13 6 1 3 379 m² 23
2024 24 -33,3 % 19 5 0 5 078 m² 26
2023 36 +16,1 % 23 12 1 10 141 m² 76
2022 31 +29,2 % 20 11 0 11 410 m² 63
2021 24 +20,0 % 17 6 1 16 696 m² 18
2020 20 -13,0 % 14 5 1 6 727 m² 15

Autres types d'autorisations à Bozouls

Permis d'aménager à Bozouls

18 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bozouls

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bozouls

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bozouls.

Espalion

231 permis de construire

Montrozier

179 permis de construire

Rodelle

141 permis de construire

Sébazac-Concourès

135 permis de construire

Bertholène

76 permis de construire

Gabriac

48 permis de construire

Sébrazac

41 permis de construire

Bessuéjouls

22 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Bozouls

Retour à la page commune

Aveyron (12)

Retour à la page département

Occitanie

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Consulter un dossier de permis de construire à Bozouls

Chacun des 347 dossiers PC/DP recensés à Bozouls a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bozouls, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bozouls. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bozouls

Adresse
2 place de la Mairie, 12340 Bozouls
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
05 65 51 28 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bozouls

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bozouls (Aveyron, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bozouls ?
Cette page liste les 347 dossiers PC/DP délivrés à Bozouls depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Bozouls ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Bozouls, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Bozouls donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Bozouls ?
Le dossier le plus récent recensé à Bozouls est un permis de construire délivré le 27 juillet 2026 pour un projet de logement (16 impasse d'Aubignac, 88 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Bozouls en 2025 ?
20 dossiers PC/DP ont été délivrés à Bozouls en 2025, soit un volume en recul de 16,7 % par rapport à 2024 (24 dossiers). En 2026, 16 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Bozouls ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Bozouls autorisent 402 logements : 275 logements individuels (environ deux tiers) et 127 logements collectifs (environ un tiers). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire à Bozouls ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Bozouls sont Commune De Bozouls (10 dossiers), Enedis (8 dossiers) et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron (6 dossiers).
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Bozouls ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 347 dossiers PC/DP recensés à Bozouls. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bozouls ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Bozouls ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.