Permis de construire Logement N° 01203319G0011

Permis de construire n° 01203319G0011 à Bozouls pour 125 m² de logement, Lot. Les Terrasses de Pey

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 août 2019

Dossier PC n° 01203319G0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01203319G0011 a été délivré le 8 août 2019 à Bozouls (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Lot. Les Terrasses de Pey.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 19 130 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 03/08/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/10/2019, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 90. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 347 permis de construire et déclarations préalables à Bozouls référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

19 130 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/08/2020. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2019

Achèvement (DAACT)

03/08/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
03/08/2020
Autorisation
08/08/2019
Chantier (DOC)
30/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
03/08/2020

Localisation du projet à Bozouls

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D 90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 19 130 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 125 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTROZIER (12630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01203319G0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 août 2019
Date de dépôt 03/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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