2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belfort.
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 90400 à Sevenans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD compte 5 autorisations recensées sur la période 29/01/2020 - 21/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2020 - 18/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Becquerel, Belfort (90000) | DP Locaux | BX93 | 29 421 m² | 813 m² | 2020/01/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sevenans. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Leupe, Sevenans (90400) | PA | AA44 | — | 2022/04/21 |
1 autorisation sur la période 20/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue, Belfort (90000) | PD | BT52 | — | 2021/10/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
