2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
2
UNIVERSITE DE BESANCON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
UNIVERSITE DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNIVERSITE DE BESANCON compte 9 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 14/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE DE BESANCON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 04/08/2016 - 14/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Route De Gray, Besançon (25000) | PC Locaux | EZ171 | 200 037 m² | 73 m² | 2018/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 13/12/2017 - 10/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Av Du Marechal Juin, Belfort (90000) | PD | BW442 | — | 2022/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Pierre Laplace, Besançon (25000) | PD | HK1 | — | 2017/12/13 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
