TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Active
434710141 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/02/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bagneux.

Profil et organisation

TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38000 à GRENOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
16/02/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 12/08/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

22/10/2013 - 12/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

5 autorisations sur la période 22/10/2013 - 12/08/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Bagneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Rue Du Pont Des Halles, Chevilly-Larue (94550) PC Locaux AB41 3 735 m² 9 426 m² 2025/08/12
Rue Gabriel Faure, Douai (59500) PC Locaux AR295, AR297 10 757 m² 5 608 m² 2025/05/15
27 Et Avenue Paul Vaillant Coutu, Bagneux (92220) PC Mixte AI150, AI17 3 460 m² 4 988 m² 2024/11/13
Avenue Jean Fourgeaud, Villepinte (93420) PC Locaux ZH570, ZH966 99 277 m² 6 998 m² 2021/12/06
290 Rue Reine Jeanne, Toulon (83000) PC Logement AN273 1 840 m² 4 537 m² 2013/10/22

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

Demandeurs comparables à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT ?
TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT ?
Le profil de TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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