3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bagneux.
TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 12/08/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/10/2013 - 12/08/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Bagneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Du Pont Des Halles, Chevilly-Larue (94550) | PC Locaux | AB41 | 3 735 m² | 9 426 m² | 2025/08/12 |
| Rue Gabriel Faure, Douai (59500) | PC Locaux | AR295, AR297 | 10 757 m² | 5 608 m² | 2025/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Et Avenue Paul Vaillant Coutu, Bagneux (92220) | PC Mixte | AI150, AI17 | 3 460 m² | 4 988 m² | 2024/11/13 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Fourgeaud, Villepinte (93420) | PC Locaux | ZH570, ZH966 | 99 277 m² | 6 998 m² | 2021/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 290 Rue Reine Jeanne, Toulon (83000) | PC Logement | AN273 | 1 840 m² | 4 537 m² | 2013/10/22 |
5 communes - 5 départements - 3 régions
Bagneux
1 autorisation
Chevilly-Larue
1 autorisation
Douai
1 autorisation
Toulon
1 autorisation
Villepinte
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.