Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE est associé à 143 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 143 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 99 communes, principalement Estillac.
Profil et organisation
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 47000 à Agen.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE compte 143
autorisations recensées
sur la période 04/01/2013 - 05/04/2026,
dans 99
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
143
Période couverte
04/01/2013 - 05/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
99 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 62 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
-50,0 %
2
0
0
2025
4
0 %
4
0
0
2024
4
+100,0 %
4
0
0
2023
2
-66,7 %
2
0
0
2020
6
0 %
6
0
0
2019
6
+50,0 %
6
0
0
2018
4
+33,3 %
4
0
0
2017
3
-70,0 %
3
0
0
2016
10
0 %
10
0
0
2015
10
-66,7 %
10
0
0
2014
30
-51,6 %
30
0
0
2013
62
-
62
0
0
Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
143 autorisations sur la période 04/01/2013 - 05/04/2026, réparties dans 99 communes, principalement à Estillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE ?
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE est associé à 143 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE recense 143 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE concernent 99 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.